L'assurance et les tiers : variations sur le thème de la complexité des relations contractuelles

par Axelle Astegiano-La Rizza

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Luc Mayaux.

Soutenue en 2002

à Lyon 3 .


  • Résumé

    L'assurance constitue un terrain d'étude privilégié de la notion de tiers. Elle contribue au renouvellement de l'analyse des opérations à trois personnes, en particulier de la stipulation pour autrui, et nourrit la réflexion sur l'évolution des concepts mêmes de tiers et de parties. Ainsi, de grandes catégories de tiers peuvent être mises en évidence sur le fondement de critères préalablement déterminés. Certaines sont particulièrement importantes comme celle regroupant les tiers créanciers de la prestation d'assurance. Un régime juridique propre à chaque catégorie peut ensuite être identifié. Encore faut-il, pour que le tiers puisse s'en prévaloir, qu'il justifie de son appartenance à telle ou telle catégorie. Or, la qualité reconnue au tiers peut être amenée à changer. Dès lors, certains tiers peuvent quitter la catégorie des tiers pour rejoindre celle des parties alors que d'autres peuvent passer d'une catégorie de tiers à une autre.


  • Résumé

    Insurance constitutes a priviligied field to study the notion and status of third parties. It contributes to the reneval of the analysis made, concerning the mecanisms of triangular operations, particularly the one which concerns stipulation for others, and adds new elements to the conception we have of parties and third parties. Thus, the main categories of third parties can be etablished according to specific conditions. Some will predominate by linking up third parties creditors of benefit insurance. A suitable legal structure can then be given to each category. Nevertheless, the third party must be able to justify that it fits into a category in order to claim its benefits. The status recognized to the third party may also be changed. In effect, certain third parties may change status and become parties whilst others can shift from a third party catgory to another.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Defrénois à Paris

L'assurance et les tiers : variations sur le thème de la complexité des relations contractuelles


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La version de soutenance existe sous forme papier

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  • Détails : 697 f.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 607-680. Index

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  • Bibliothèque : Université Jean Moulin. Service commun de la documentation.
  • Disponible pour le PEB
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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Defrénois à Paris

Informations

  • Sous le titre : L'assurance et les tiers : variations sur le thème de la complexité des relations contractuelles
  • Dans la collection : Doctorat & Notariat , Tome 6
  • Détails : 1 vol. (VIII-508 p.)
  • ISBN : 2-85623-069-5
  • Annexes : Bibliogr. p. [445]-491. Notes bibliogr. Index
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