La spécification : essai sur le bien industriel

par Samuel Becquet

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Thierry Revet.

Soutenue en 2002

à Lyon 3 .


  • Résumé

    La spécification est l'objet des articles 570 à 571 du Code civil, qui règlent le sort d'une chose fabriquée par un ouvrier à partir d'une chose appartenant à autrui. En réalité, la problématique dépasse ce dispositif. Elle met en évidence les biens industriels, choses nouvelles de texture matérielle ou informationnelle, et dont l'origine est située non dans ce qui préexistait, mais dans l'industrie. D'où la nécessité d'une réflexion sur les formes modernes de la notion de chose, et sur le rôle de l'industrie dans la production des biens et leur appropriation. À travers le conflit opposant le spécificateur au maître de la chose employée, deux logiques se confrontent : l'industrie est cause d'un mode d'acquérir, la production ; la propriété de la chose employée doit étendre ses effets sur la chose nouvelle. Toutes deux ayant une vocation comparable à dominer, il revient au Droit de construire un équilibre respectant au mieux les intérêts et les valeurs en présence.

  • Titre traduit

    The specification : essay on the industrial asset


  • Pas de résumé disponible.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2005 par LGDJ à Paris

Le bien industriel


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 724 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p.655-696. Index

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  • Bibliothèque : Université Jean Moulin. Bibliothèques universitaires.
  • Disponible pour le PEB

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  • Bibliothèque : Université de Bordeaux. Direction de la Documentation. Bibliothèque Universitaire Droit, science politique,économie.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : MFT 2451
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1291-2002-22
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2005 par LGDJ à Paris

Informations

  • Sous le titre : Le bien industriel
  • Dans la collection : Bibliothèque de droit privé , Tome 448 , 0520-0261
  • Détails : 1 vol. (XII-531 p.)
  • ISBN : 2-275-02696-7
  • Annexes : Bibliogr. p. [471]-505. Notes bibliogr. Index
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