La Conservation des habitats naturels et de la faune sauvage : le droit communautaire et sa mise en oeuvre en France

par Magali Lanord

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Raphaël Romi.

Soutenue en 2002

à Clermont 1 .


  • Résumé

    La biodiversité connaît une importante régression qui se manifeste par la détérioration des milieux naturels et la disparition de nombreuses espèces animales. Malgré l'essor du droit communautaire de l'environnement, les politiques agricole et sylvicole ont longtemps participé à cette dégradation. Depuis 1990, la Communauté tente d'assurer la conservation durable des espèces et des espaces en intégrant la dimension environnementale au sein des activités économiques.

  • Titre traduit

    The conservation of natural habitats and fauna : communauty law and its implementation in France


  • Résumé

    Biodiversity is undergoing a period of regression as illustrated by the deterioration of natural sites and the disappearance of many animal species. Despite the boom in community laws ont the environment, agricultural and forestry policies have long played a role in this degradation.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Presses universitaires de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand à Clermont-Ferrand et par LGDJ à [Paris]

La Conservation des habitats naturels et de la faune sauvage : le droit communautaire et sa mise en oeuvre en France


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (959 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 877-933

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université d'Aix-Marseille (Aix-en-Provence. Schuman). Centre de recherches administratives. Bibliothèque.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TH 205
  • Bibliothèque : Université d'Aix-Marseille (Aix-en-Provence. Schuman). Espace René Cassin. Centre d'études et de recherches internationales et communautaires.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : THDE 117
  • Bibliothèque : Bibliothèque Clermont Université. Section Droit et Sciences économiques.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : Dr Th 2002 LANO
  • Bibliothèque : Bibliothèque Clermont Université. Section Droit et Sciences économiques.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : CDE 560
  • Bibliothèque : Université du droit et de la santé. Service Commun de la Documentation. Bibliothèque de Droit-Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : D 15432
  • Bibliothèque : Université de Limoges (Bibliothèques). Faculté de Droit et des Sciences économiques.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : Salle TURGOT
  • Bibliothèque : Université de Nantes. Service commun de la documentation. Section Droit et Sciences économiques.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : THE89
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Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Presses universitaires de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand et par LGDJ à Clermont-Ferrand

Informations

  • Sous le titre : La Conservation des habitats naturels et de la faune sauvage : le droit communautaire et sa mise en oeuvre en France
  • Dans la collection : Collection des thèses de l'école doctorale de Clermont-Ferrand , 20
  • Détails : 1 vol. (XVI-445 p.)
  • ISBN : 2-912589-22-3
  • Annexes : Notes bibliogr. Bibliogr. p. 429-432. Index
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