Le concept de proportionnalité en droit pénal

par Céline Coquin

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Michel Danti-Juan.


  • Résumé

    D'origine philosophique, la proportionnalité est un concept essentiel en droit pénal. Il intéresse tant le droit pénal général, principalement les faits justificatifs et les sanctions, que la procédure pénale, le droit pénal spécial ou la politique criminelle.

  • Titre traduit

    ˜The œconcept of proportionality of criminal law


  • Pas de résumé disponible.

Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 424 f.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 386-409. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université de Poitiers. Service commun de la documentation. BU Lettres.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TD 27-2001-3(A)
  • Bibliothèque : Université de Poitiers. Service commun de la documentation. BU Lettres.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TD 27-2001-3(B)
  • Bibliothèque : Université de Poitiers. UFR Droit et sciences sociales. Bibliothèque.
  • Disponible pour le PEB
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.