L' eau et l'air en droit français et brésilien

par Solange Teles da Silva

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Jacqueline Morand-Deviller.

Soutenue en 2001

à Paris 1 .


  • Résumé

    L'étude comparative des législations française et brésilienne sur l'eau et l'air permettra de dégager quelques pistes d'un modèle de protection de l'environnement applicable aux pays du Nord et du Sud. Analysant les sources et les fondements du droit de l'environnement dans les ordres juridiques international, communautaire et nationaux, on pourra observer l'existence d'une préoccupation croissante avec la protection de l'eau et de l'air et le développement de logiques transversales et de politiques interactives. Parn1i les réponses communes apportées à une protection conjointe de l'eau et de l'air on mettra en relief, par exemple, l'insertion d'un droit à l'environnement sain dans le texte constitutionnel brésilien de 1988. Complétant l'étude des sources et de fondements du droit on se penchera sur la diversité des systèmes de gestion. On s'apercevra que malgré les différences d'organisation politico-administrative de ces deux pays, la gestion d'éléments aussi mouvants que l'eau et l'air demande des réflexions sur les structures adaptées et un territoire pertinent ainsi que sur les instruments efficaces, susceptibles de gérer aussi bien l'eau que l'air.

  • Titre traduit

    French and Brazilian legislation on the protection of water and air


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Cette thèse a donné lieu à une publication en 200X par ANRT à Lille

L' eau et l'air en droit français et brésilien


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 568 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 525-559. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université de Limoges (Bibliothèques). Faculté de Droit et des Sciences économiques.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : Salle TURGOT
  • Bibliothèque : Bibliothèque Pierre Mendès France (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : R/P2001/37

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  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1511-2001-112
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Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 200X par ANRT à Lille

Informations

  • Sous le titre : L' eau et l'air en droit français et brésilien
  • Dans la collection : Thèse à la carte
  • Détails : 568 p.
  • ISBN : 2-284-03956-1
  • Annexes : Bibliogr. p. 525-559. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

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