Économie politique de la révolte fiscale : analyse des intercations entre les manifestations collectives et les réactions individuelles

par Véronique Theron de Rugy

Thèse de doctorat en Économie

Sous la direction de Jean-Dominique Lafay.

Soutenue en 2001

à Paris 1 .


  • Résumé

    Un contribuable qui souhaite se révolter contre l'impôt peut investir dans l'évasion ou l'évitement, émigrer, faire appel à des groupes de pression afin d'obtenir des privilèges fiscaux, se livrer à une grève de l'impôt ou joindre une organisation et soutenir une campagne de limitation fiscale par le biais d'un referendum populaire. La plupart d'entre elles ont été étudiées par les économistes et ont donné naissance à une abondante littérature. En particulier, un grand nombre de chercheurs ont tenté de mettre à jour la relation entre la révolte légale et illégale. Nous insisterons ici sur la relation entre la révolte privée et publique, une dichotomie ignorée jusqu'à présent. Apres avoir catalogué les différentes formes que peut prendre la contestation fiscale, nous expliquerons le besoin d'explorer de façon théorique et à travers des exemples historiques les causes de la révolte fiscale en fonction de la forme qu'elle revêt (Chapitre 1). Après avoir donné une vue d'ensemble de la littérature sur les différentes formes de révoltes, nous démontrerons la nécessité d'une littérature jointe, capable de mettre à jour l'interdépendance entre les révoltes publiques et privées (Chapitre 2). Nous formaliserons la relation entre la révolte privée et la révolte publique dans un modèle spécifiant les coûts et bénéfices pour le contribuable de chaque forme de révolte, et démontrant leur interdépendance (chapitre 3). Nous nous concentrerons sur l'application du modèle de révolte fiscale afin d'expliquer un ensemble de paradoxes liés à la réponse des contribuables à l'impôt. Nous expliquerons pourquoi les caractéristiques d'un impôt sur la propriété semblent le prédestiner aux mouvements de révoltes publiques à travers deux grands mouvements américains de limitation fiscale: la révolte de 1930 et la Proposition 13 (Chapitre 4). Puis, nous explorerons et illustrerons l'interdépendance et de la substitution d'une forme de révolte à une autre au moyen de l'histoire fiscale de la Poll tax, et du mouvement Poujade (Chapitre 5). Grâce au modèle d'interdépendance des révoltes fiscales, nous expliquerons enfin la différence de réaction à l'impôt des contribuables dans des pays comme la France, les Etats-Unis et la Russie (Chapitre 6).


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Informations

  • Détails : 238 f.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 214-236

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