Les relations entre les clauses et le contrat

par Géraldine Arbant-Michel

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Didier Ferrier.

Soutenue en 2001

à Montpellier 1 .


  • Résumé

    Dans une analyse traditionnelle, le contrat a toujours été appréhendé de manière globale, il est analysé comme une compilation de clauses, mais nombreux sont les auteurs qui remettent en cause cette analyse, et partant, la théorie générale du contrat. En effet, de plus en plus le législateur comme le juge, s'intéressent aux différentes stipulations d'un acte juridique pour définir leur régime et non plus seulement au contrat dans son ensemble. Si le contrat a toujours par le passé été appréhendé dans une approche globale, c'est-à-dire comme un tout produisant des obligations, aujourd'hui les contrats sont disséqués. Ce que l'on analyse ce sont ses stipulations, car ce qui compte avant tout, c'est l'inclusion ou l'exclusion d'un certain nombre de clauses. La clause est donc devenue plus qu'une partie du contrat, c'est le contrat. L'objet de cette étude a donc été d'analyser la clause, d'abord en tant qu'élément du contrat, pour identifier les éléments caractéristiques qui permettent de dire que l'on est ou non en présence d'une clause. Puis en tant que convention autonome par rapport au contrat qui la contient et aux autres clauses de ce contrat, desquels elle ne peut pourtant être totalement détachée.

  • Titre traduit

    Contractual relations between the clauses and the contract


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Informations

  • Détails : 269 f.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 237-258

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  • Bibliothèque : Bibliothèque interuniversitaire. Section Droit, Science politique, Economique et Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : KTH 2001 ARB
  • Bibliothèque : Bibliothèque interuniversitaire. Section Droit, Science politique, Economique et Gestion.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TD MON.2001-45
  • Bibliothèque : UFR Droit, Economie et Sciences sociales. Bibliothèque de recherche.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TH-PR-ARB
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