Le mensonge en droit de la filiation

par Anne-Sophie Boucher-Ducass

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Luc Mayaux.

Soutenue en 2001

à Lyon 3 .


  • Résumé

    Thèse de droit privé concernant plus particulièrement le droit de la famille et de la filiation. Cette thèse étudie les diverses tendances qu'a subit le droit de la filiation pendant le 20e siècle et plus particulièrement depuis 1972. Nous avons tenté de dégager des courants juridiques contradictoires en fonction de la nature de la filiation, charnelle ou non charnelle. Nous avons défini la filiation mensongère comme étant toute filiation qui ne correspond pas à la vérité biologique. L'avancée de la science depuis quelques années, a changé profondément notre conception de la procréation et a également permis d'accéder à la vérité de la filiation grâce aux expertises biologiques. Il a donc été nécessaire d'organiser un nouveau droit de la filiation, qui sur bien des points s'oppose à notre droit de la filiation "classique". Nous nous sommes interrogé sur la place que le droit accorde à ces nouveaux modes de procréations, et nous avons étudié de quelle façon le mensonge est organisé pour légaliser ce type de fiction. Nous tentons de démontrer que suivant la nature du lien de filiation, le droit va tantôt organiser un mensonge, tantôt cherhcer le tout vérité. Nous avons mis en évidence, qu'aujourd'hui, il y a dans notre droit de la filiation, deux systèmes qui peuvent paraître contradictoires, mais qui néanmoins coexistent, l'un où la vérité est préalablement recherchée (filiation naturelle), l'autre où le mensonge est préalablement organisé (filiation non charnelle). Thèmes étudiés : La filiation dans son ensemble, l'adoption, les procréations médicalement assitées, l'accouchement sous X, la maternité de substitution et le secret des origines.


  • Pas de résumé disponible.

Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 564 f.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f.481-539. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université Jean Moulin. Service commun de la documentation.
  • Disponible pour le PEB
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.