La Genèse du conseil du roi au XIIIe siècle

par Valérie Ménès

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Jacques Foviaux.

Soutenue en 2001

à Cergy-Pontoise .


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  • Résumé

    Les prémices du Conseil du roi ont été décelées à la fin du règne de Louis VII, mais le droit n'est venu encadrer cette structure qu'au début du XIVe siècle, sous le règne de Philippe V le Long. La recherche sur la genèse du Conseil du roi au XIIIe siècle vise à faire le lien entre ces deux périodes, à montrer la manière dont les rois gouvernaient et à éclairer un pan de l'histoire institutionnelle de la France. Le règne de Louis IX étant le plus riche en transformations institutionnelles, la recherche sur la genèse du Conseil du roi est centrée sur la période 1226-1270, sans pour autant négliger les prédécesseurs (Philippe II Auguste et Louis VIII) et les successeurs (Philippe III et Philippe IV le Bel). Les informations sur le Conseil du roi au XIIIe siècle sont peu nombreuses et réparties dans de multiples documents. Divers types de sources ont dû être utilisés : les sources juridiques (actes royaux comprenant les ordonnances, chartes, mandements, arrêts), littéraires (chroniques et poèmes), politiques (coutumiers et écrits à caractère politique) et les représentations iconographiques. La genèse du Conseil ne doit pas être entendue comme une apparition ex nihilo car les Capétiens recourraient à la consultation. Jusqu'au XIIe siècle, celle-ci avait un caractère féodal : c'était le consilium des vassaux. Le Conseil de Louis IX présentait des caractéristiques différentes et se situait à la croisée des chemins entre féodalité et modernité. Pour éclairer ces transformations institutionnelles, il était nécessaire, dans un premier temps, de montrer les phases de formation de l'organe consultatif : ses origines, son personnel et son fonctionnement. Dans un second temps, l'analyse de l'évolution des compétences du Conseil révèle les incidences de sa genèse dans la société médiévale. L'émergence d'une institution consultative bouleversa les fondements du régime, participant au processus global de genèse de l'État moderne. Sous Philippe III, son pouvoir fut encore accentué par les absences royales, pendant lesquelles le Conseil tenait les rênes du gouvernement. Mais, le pouvoir personnel et autoritaire de Philippe IV en brisa l'essor. Sans jamais parvenir à une maturité politique, le Conseil du roi fut toujours un organe politique indispensable et légua à la postérité des règles établies au XIIIe siècle.

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Informations

  • Détails : 2 vol., 715 f.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 17-105. Index

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  • Bibliothèque : Université de Cergy-Pontoise. Bibliothèque universitaire. Site des Cerclades.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TD CERG2001MEN(T.1 + 2)
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