La juridiction des Traites de Bordeaux : 1691-1790

par Sophie Delbrel

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Bernard Gallinato.

Soutenue en 2001

à Bordeaux 4 .


  • Résumé

    In 1691, the royal authority sets up a customs juridiction in Bordeaux, the "juridiction des Traites". Up to 1790, it is endowed with the powers of settling the litigations of local duties, so called "convoi et comptablie". Beyond its working, the point is to study the scope of its effect in Bordeaux as the big trade town it is in te XVIIIth century. Indeed, not only do the decisions of the "juge des traites" interfere wth those of the "Cour des aides". . .

  • Titre traduit

    The customs juridiction in Bordeaux : 1691-1790


  • Résumé

    En 1691, le pouvoir royal crée à Bordeaux une juridiction des traites. Jusqu'en 1790, elle connaît du contentieux des droits de douanes locaux, dénommés convoi et comptablie. Au-delà de son fonctionnement, il s'agit d'étudier la portée de son action, dans la grande ville de négoce qu'est Bordeaux au XVIIIème siècle. En effet, les décisions du juge des traites interfèrent non seulement avec celles de la Cour des aides, mais aussi avec la vie de l'administration douanière. . .

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2012 par Pulim à Limoges

Une histoire de la justice douanière : l'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (609 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliographie f. 563-598. Notes bibliogr.

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Université de Bordeaux. Direction de la Documentation. Bibliothèque Universitaire Droit, science politique,économie.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : BTT 550002%001-26
  • Bibliothèque : Université de Bordeaux. Direction de la documentation. Bibliothèque d'Histoire du droit.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TH EVA

Cette version existe également sous forme de microfiche :

  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1761-2001-28
  • Bibliothèque : Université Paris-Est Créteil Val de Marne. Service commun de la documentation. Section Droit.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2012 par Pulim à Limoges

Informations

  • Sous le titre : Une histoire de la justice douanière : l'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime
  • Dans la collection : Cahiers de l'Institut d'anthropologie juridique , n° 34
  • Détails : 1 vol. (379 p.)
  • ISBN : 978-2-84287-573-2
  • Annexes : Notes bibliogr. en bas de page. Sources p. 357-367. Bibliogr. p. 368-372. Index
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Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.