La maîtrise des eaux et forêts de Poitiers de la Réformation à la Révolution, 1661-1790

par Éric Dumontet

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Jean-Marie Augustin.

  • Titre traduit

    ˜The œforestry jurisdiction of Poitiers, since the Reform untl the Revolution, 1661-a1i790


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  • Résumé

    Dans la France d'Ancien régime, les forêts et certains cours d'eau relèvent de la compétence des maîtrises forestières. Ces juridictions d'exception, grâce à la confusion des pouvoirs, connaissent de l'administration et du contentieux liés à ces matières. Ainsi, après la Réformation de 1661, c'est-à-dire la remise en ordre de la juridiction, les officiers poitevins vont appliquer la nouvelle législation, l'Ordonnance de 1669 dont Colbert est le principal inspirateur. Jusqu'en 1790, où la loi retire aux maîtrises la connaissance des élits forestiers, la maîtrise des Eaux et Forêts de Poitiers, donne un bon exemple d'une application rigoureuse de l'ordonnance. Elle se trouve alors au coeur de la question du bois, dont nul ne peut se passer et qui pourtant commence à faire défaut. Il lui faut ainsi administrer les forêts du roi et surveiller la gestion des bois des ecclésiastiques et des particuliers. Elle doit, de plus, contrôler efficacement l'utilisation des forêts par les riverains usagers et sanctionner les nombreux délinquants.

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Informations

  • Détails : 2 vol., 672 f.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. 375 réf.

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  • Bibliothèque : Université de Poitiers. Service commun de la documentation. BU Lettres.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TD 27-2000-10
  • Bibliothèque : Université de Poitiers. UFR Droit et sciences sociales. Bibliothèque.
  • Disponible pour le PEB
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