Le principe de coherence en matiere contractuelle

par Dimitri Houtcieff

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Horatia Muir Watt.

Soutenue en 2000

à Paris 11 .

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  • Résumé

    Le principe de coherence stigmatise la contradiction et tend a restituer sa coherence a l'acte contradictoire ou au comportement inconsistant. Un large pan des regles de l'interpretation du contrat se decline autour de la restitution de sa coherence a l'engagement. Plus encore, la contradiction insidieuse consistant a << s'engager sans s'engager>> est stigmatisee par l'article 1174 du code civil. Au-dela meme du code civil, la notion d'obligation essentielle ne parait pas autre chose que le masque du principe de coherence, interdisant qu'une partie ne vide la promesse de sa substance par la stipulation d'une clause <<contredisant la portee de l'engagement>>. Il en est de meme lorsque le debiteur tente de priver sa promesse de tout caractere contraignant par l'adjonction d'une mention << document non-contractuel >>. Le principe de coherence autorise alors le juge a priver d'effet la reserve contradictoire du but du document. Le principe de coherence se manifeste egalement sous les dehors d'un devoir imposant une stabilite du comportement. Il fournit les criteres de l'apprehension de la contradiction et parait bien pouvoir rendre compte du regime de la retractation de l'offre, de la renonciation tacite, de la rupture << abusive >> des contrats a execution successive ou encore de l'impossibilite d'invoquer brusquement la clause resolutoire. De facon similaire, l'auteur d'un comportement ayant induit les tiers a tirer des consequences ne peut adopter un parti inverse sous le seul pretexte de ses interets changeants. On peut ainsi discerner une tendance de la jurisprudence a tenir pourinefficace le retournement contradictoire, laissant subsister les effets de la manifestation de volonte initiale. La sanction est identique lorsque le debiteur ou le creancier font obstacle a l'execution de la convention qu'ils ont eux-memes conclue. Le principe de coherence permet ainsi de moraliser les comportements, tout en preservant la securite juridique.


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Informations

  • Détails : 945 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : 123 ref.

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