Le recel contemporain

par Sylvie Klein Labreuille

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de André Decocq.

Soutenue en 2000

à Paris 2 .

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  • Résumé

    Depuis trente ans le recel est devenue une notion envahissante. A cote de la traditionnelle detention, la jurisprudence, fidelement enterinee par le legislateur, a ajoute une face au recel puisque le benefice du produit de l'infraction peut, seul, servir de fondement a la qualification. Cette physionomie bifide allait permettre une extension sans precedent du recel. Les possibilites d'applications du benefice conjuguees a l'utilisation de la detention pour des matieres nouvelles allaient se manifester par un amoindrissement de la realite materielle de l'infraction et une dematerialisation de l'objet du recel. Ainsi, dote d'une envergure sans precedent, le recel contemporain est devenu une sorte de monstruosite juridique pourvue de tentacules qui, lances dans toutes les directions, permettent a la qualification de happer toujours davantage de situations, souvent au coeur de l'actualite judiciaire. La poursuite du recel apparait alors tentaculaire. Par la transformation du recel en delit sui generis, l'exploitation de la continuite et l'utilisation de presomptions, le legislateur et la jurisprudence ont considerablement facilite la poursuite en affaiblissant les obstacles temporels,spatiaux ou probatoires qui auraient pu interdire une declaration de culpabilite dans de nombreuses situations, faisant meme douter de l'interet de la creation de l'infraction de blanchiment en general. Surtout, le recel recouvre tant de realites qu'il devient une bigarrure. Il est l'ersatz avantageux de la corruption, une solution de secours a des situations vouees, sinon, a demeurer sans expression penale, ou meme la sanction de certains debordements journalistiques. Mais, si l'etendue de la definition du recel presente l'avantage de permettre une adaptation de l'infraction a certaines formes de delinquance generees par l'internet, elle revet l'inconvenient de pouvoir concerner, de maniere automatique, des receleurs particulierement insolites comme l'avocat dans l'exercice de sa profession.

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Informations

  • Détails : 660 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : 363 ref.

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université Panthéon-Assas. Institut de criminologie de Paris. Bibliothèque.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TH KLEI R(1-2)
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : DT00-128-1
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : DT00-128-2
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