De l'etranger a la seigneurie a l'etranger au royaume xie-xve siecle

par Bernard d' Alteroche

Thèse de doctorat en HISTOIRE DU DROIT

Sous la direction de Anne Lefebvre-Teillard.

Soutenue en 2000

à Paris 2 .


  • Résumé

    L'etude du passage de la notion d'etranger a la seigneurie a celle d'etranger au royaume de france permet d'apprehender la maniere dont s'est developpe a partir du xive siecle un jus soli applicable a l'ensemble du royaume lie au developpement et a l'affirmation de la souverainete royale. Le renforcement de l'autorite du seigneur sur tous ceux qui demeurent dans sa seigneurie, caracteristique du systeme feodal, conduit a considerer comme etranger celui qui n'y est pas ne et a le designer suivant les lieux, par les termes albanus, extraneus, foraneus, advena ou alienigena. Sous l'influence des juristes medievaux, l'ancienne notion romaine d'origo liee au jus sanguinis disparait au profit de la prise en compte de l'origo propria sur laquelle repose le jus soli. Avec la fin de la suzeraineteelle developpement de la souverainete royale apparait alors une nouvelle conception de l'etranger determinee par rapport au royaume. Progressivement les categories medievales s'estompent et disparaissent au profit de la notion moderne d'etranger opposant ainsi le naturel ou regnicole a l'etranger ou aubain. Intimement lie a cette evolution, et sous l'influence des officiers royaux, les regles feodales particulieres applicables aux etrangers disparaissent au profit de l'instauration generale d'une inaptitude testamentaire et successorale. Devenue le regime juridique de droit commun cette incapacite aboutit des la fin du xve siecle a reserver au roi, par droit d'aubaine, sous certaines conditions et au titre de sa souverainete, les biens des etrangers morts dans le royaume.


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De l'étranger à la seigneurie à l'étranger au royaume : XIe-XVe siècle


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  • Détails : 1 vol. (465 p.)
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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2002 par LGDJ à Paris

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  • Sous le titre : De l'étranger à la seigneurie à l'étranger au royaume : XIe-XVe siècle
  • Dans la collection : Bibliothèque de droit privé , Tome 360 , 0520-0261
  • Détails : 1 vol. (XII-353 p.)
  • ISBN : 2-275-02181-7
  • Annexes : Bibliogr. p. [279]-308. Notes bibliogr. Index
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