Le membre d'un groupe en droit penal

par Édouard Verny

Thèse de doctorat en Droit pénal

Sous la direction de André Decocq.

Soutenue en 2000

à Paris 2 .


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  • Résumé

    Le droit penal prend en consideration les groupes de personnes. Il envisage certes d'abord la personne isolee, auteur ou victime d'une infraction, mais ne neglige pourtant pas sa projection dans un groupe d'identite ou d'interet. La personne humaine ne doit etre alienee par aucune appartenance. Ce principe implique une certaine conception des conflits armes et a surtout commande la reconnaissancerecente des crimes contre l'humanite. Envisagee a l'egard de la victime d'une infraction, la primaute de la personne sur son groupe suppose de considerer d'abord toute entreprise criminelle dirigee contre un groupe a travers les personnes atteintes, membres de ce groupe. Appliquee a l'auteur d'une infraction, cette meme primaute interdit toute responsabilite collective. Si le membre doit etre apprecie avant son groupe, il doit aussi etre compris a travers son groupe. L'appartenance communautaire peut se reveler benefique ou dangereuse et le droit penal exprime selon les cas une approche bienveillante ou mefiante. Une attention particuliere est aussi accordee aux regroupements par interet parmi lesquels les groupes de societes necessitent une reflexion particuliere. La loi penale doit aussi etre adaptee aux infractions commises en groupe qui menacent gravement l'ordre public. Il resulte de cette etude que le legislateur doit assurer avec determination la consideration du membre avant son groupe tandis que la situation du membre a travers son groupe appelle une combinaison entre la loi et une large appreciation du juge.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2002 par L.G.D.J à Paris

Le membre d'un groupe en droit pénal


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 488 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : 586 ref.

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  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : DT00-003
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Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2002 par L.G.D.J à Paris

Informations

  • Sous le titre : Le membre d'un groupe en droit pénal
  • Dans la collection : Bibliothèque des sciences criminelles , 37 , 0523-5049
  • Détails : 1 vol. (VI-442 p.)
  • ISBN : 2-275-02265-1
  • Annexes : Bibliogr. p. [401]-431. Notes bibliogr. Index
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