Contribution à l'étude de la durée en droit des contrats

Duration in contract law

• Auteur / Autrice : Olivier Héguin de Guerle
• Direction : Alain Benet
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit
• Date : Soutenance en 2000
• Etablissement(s) : Orléans

Mots clés

Mots clés contrôlés

Extinction de l'obligation

Contrats

Résumé

Le temps et la durée sont d'actualité. Notre étude a pour objectif de tenter de définir de manière générique la notion de durée en droit des contrats. Cette procédure de recherche et de développement du droit générique n'est pas nouvelle puisque le code civil et l'ordre juridique français ont été conçus sur ce principe. Il conviendra de cerner ce que sont exactement le temps et la durée. La durée désigne la succession d'évènements différents. La perception de la durée, qui est le propre de l'homme, peut-elle être intégrée à une construction, à une structure juridique du droit des contrats? La perception de l'homme sur la durée le conduit à fixer, dans les contrats, une durée de vie du contrat ou d'exécution des obligations. La notion de durée se retrouve à différents stades qui s'étendent des pourparlers à l'extinction de l'engagement contractuel. L'évolution actuelle du droit des contrats s'opposerait à ce que l'on a appelé "le coup de foudre contractuel", conception instantanéiste de la formation du contrat. Le recours à la notion de durée est en croissance, c'est une certaine vision dynamique du droit des contrats qui s'opposerait à une appréhension statique ou instantanéiste. Ce développement de la notion de durée pose le problème de son appréhension par notre droit. La référence à notre passé constitue une source de références et de réflexion pour embrasser notre droit et intégrer la notion de durée dans l'organisation juridique. La durée peut s'envisager comme une condition de l'existence et de la subsistance du contrat. La durée est également un élément intervenant dans d'autres conditions de formation ou de maintien du contrat, se révélant alors un complément ou un incitateur. La durée deviendrait un vecteur de la subsistance du contrat.