Contrats et diverses relations de travail en centrafrique

par LIN BANOUKEPA

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de PATRICK CHAUMETTE.

Soutenue en 2000

à Nantes .


  • Résumé

    Les relations de travail entre les hommes ne peuvent exister que, si entre ces hommes, ils sont reunis pour la realisation d'activites dans le monde ancien oubanguien, ces relations de travail sont gratuites, benevoles. En europe, tres tot, c'est, sous des formes de contrats de travail remunere et d'observation des lois et regle ecrites du droit du travail, que ces relations de travail sont diteslegalement formees. En oubangui, comme dans d'autres pays africains, les contrats de travail sont uvres de manifestations ou des engagements de volonte unilaterale bilateralement ou multilaterale des individus a executer ensemble une tache ou, a faire executer par autrui des activites. Les notions des contrats de travail en oubangui qui ont existe et existent ; ont souvent pris des formes differentes :tacites, orales, gestuelles et recemment ecrites. Les contrats oraux du travail : sont du domaine de la parole donnee, parce que les societes oubanguiennes n'ont pas de culture de l'ecriture. Ce qui a amene ces societes en matiere de droit du travail vers des sources des lois, des regles provenant des droits coutumiers, des traditions, des croyances et des murs qui sont les socles juridiques dans ces societes et vont se heurter aux contrats modernes du travail. Les notions des contrats de travail : dans les premieres societes oubanguiennes, elles sont restees longtemps verbales, non ecrites ont ete, exclusivement fondees sur a partir des liens familiaux (lignage), villageois et les alliances. A retenir que, les contrats de travail, naissent de la confiance qui existe entre les familles, les individus et les populations. Confiance qui est a la base du consentement des lignages a ce regrouper pour former les villages et a ce mettre ensemble pour travailler confiance qui est a la base des differentes alliances qui vont les unir et leur permettre de faire naitre les differentes formes de relations de travail entre eux, qui sont : entraide, benevolat, solidarite. Le tout en travail gratuit ou recompenser, selon les conventions conclues a partir du droit coutumier. Ces contrats de travail sont nes : - pour permettre la recherche et la satisfaction des interets collectifs ; - pour, permettre la gratuite de la main d'uvre au travail et, - pour faciliter la participation de tout-un chacun aux diverses activites initiees dans les villages. Contrats de travail des premiers ou


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Informations

  • Détails : 449 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : 162 ref.

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  • Bibliothèque : Université de Nantes. Service commun de la documentation. Section Droit et Sciences économiques.
  • Disponible pour le PEB
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