Les rapports entre religion et droit : l'exemple du droit d'auteur français et des copyrights anglo-américains

par Martine Boudreau

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Michel Vivant.

Soutenue en 2000

à Montpellier 1 .


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  • Résumé

    Cette these vise a tenter une explication religieuse aux differences qui opposent le systeme de copyright et le systeme de droit d'auteur francais, plus precisement les differences dans le traitement juridique des interets extra-patrimoniaux des auteurs. Elle s'interesse d'abord a l'influence de la religion sur le mode d'elaboration du droit en general puisque le droit d'auteur francais est entoure de droit civil et le copyright est ne dans les pays de common law. Ce premier lien passe par le rapport a l'autorite qui prevaut en matiere religieuse. On sait que le catholicisme est une religion ou l'autorite est centralisee. Au contraire, la diversite propre au protestantisme manifeste une plus grande dispersion dans l'exercice du pouvoir. Ces caracteristiques se retrouvent dans l'elaboration des deux types de droit etudies. Ensuite, elle etudie l'influence des deux religions sur le point plus precis du traitement des auteurs. Divers aspects des valeurs catholiques ont permis que les auteurs obtiennent une consideration grandissante dans la hierarchie sociale. Pour des raisons religieuses quasiment inverses, la situation a ete beaucoup plus difficile pour les auteurs dans les pays anglo-americains. Cette difference se traduit aujourd'hui visiblement par le type d'auteur qui semble representer les oeuvres de l'esprit des deux categories de pays etudiees et de facon tout aussi correlative bien que moins connue, dans le traitement des i interets extra-patrimoniaux des deux types de legislation etudies.

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  • Détails : 334 f
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  • Cote : TD MON.2000-77
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  • Cote : KTH 2000 BOU
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