Etude du droit des marques au regard de la linguistique

par Benoît Humblot

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Michel Vivant.

Soutenue en 2000

à Montpellier 1 .


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  • Résumé

    Qu'est-ce qu'une marque ? a cette question la doctrine classique repond ainsi : une entite de nature materielle (gravee, imprimee, collee sur le produit) a laquelle est affectee une utilite informationnelle (la distinction des produits ou des services). Les enseignements linguistiques nous montrent tout au contraire que la marque est immaterielle dans sa nature meme. C'est en effet la signification qui caracterise la marque ; la forme, loin de constituer la marque, n'est que le moyen conventionnel d'activer le sens lors des actes de communication. Cette perception nouvelle de la marque autorise une lecture differente de la legislation qui en propose la reservation. Le constat de l'immaterialite de la marque est aussi une invitation a penser autrement le contenu et l'agencement logique desnotions fondatrices de la propriete intellectuelle

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  • Détails : 345 f
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  • Bibliothèque : Bibliothèque interuniversitaire. Section Droit, Science politique, Economique et Gestion.
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  • Cote : TD MON.2000-13
  • Bibliothèque : Bibliothèque interuniversitaire. Section Droit, Science politique, Economique et Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : KTH 2000 HUM
  • Bibliothèque : Bibliothèque interuniversitaire. Section Droit, Science politique, Economique et Gestion.
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  • Bibliothèque : Université de Nantes. Service commun de la documentation. Section Droit et Sciences économiques.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : 340 THE HUM
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