Le consentement en droit pénal de la vie humaine

par Frédéric Archer

Thèse de doctorat en Droit pénal

Sous la direction de Alain Prothais.

Soutenue en 2000

à Lille 2 .

    mots clés mots clés


  • Pas de résumé disponible.


  • Pas de résumé disponible.


  • Résumé

    La science juridique tend a s'immiscer davantage dans la pratique des interventions medicales sur l'etre humain. La loi autorise de tels actes en les entourant de conditions particulieres pour les cantonner dans un perimetre majoritairement securise par le droit penal. Notamment, le legislateur impose le recueil de la volonte du principal interesse. Partant du constat selon lequel le << consentement >> n'est pas inconnu du droit penal qui l'emploie traditionnellement par reference a la volonte de la victime, l'on remarque la presence expresse et de plus en plus frequente de ce terme dans les textes repressifs protecteurs de la vie humaine. Il s'est alors avere necessaire d'approfondir cette notion ambigue par l'analyse de ses caracteres et de sa nature afin de mieux la cerner et pour comprendre cette irruption dans le systeme repressif. Le consentement a un acte medical donne par l'interesse a un professionnel de sante exercant a titre liberal est double. L'un va former le contrat de soins, l'autre est certes une consequence du premier mais demeure surtout une exigence legale visant a garantir l'exercice de la liberte fondamentale de preserver son integrite physique. C'est sous cette derniere acception, qu'il y a lieu de comprendre son emploi dans les textes repressifs. Pour mettre fin a l'amphibologie du vocable employe, il a ete propose, de lui substituer le terme << permission >> qui evoque davantage l'exercice d'une prerogative individuelle dont l'efficacite juridique est dependante de la loi. En l'occurrence, la volonte individuelle est toujours insuffisante si son expression n'est pas requise par la loi. A l'occasion de cette demonstration, nous avons ete amene a formuler diverses propositions afin de mieux concretiser la coherence du droit penal de la vie humaine que revele l'etude de cette notion de consentement.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2003 par l'Harmattan à Torino, Budapest, Paris

Le consentement en droit pénal de la vie humaine


Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 735 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : 999 ref.

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université du droit et de la santé. Service Commun de la Documentation. Bibliothèque de Droit-Gestion.
  • Disponible pour le PEB
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2003 par l'Harmattan à Torino, Budapest, Paris

Informations

  • Sous le titre : Le consentement en droit pénal de la vie humaine
  • Dans la collection : Sciences criminelles
  • Détails : 1 vol. (618 p.)
  • Notes : Autre(s) tirages(s) : 2008.
  • ISBN : 2-7475-3951-2
  • Annexes : Bibliogr. p. [549]-598. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

Où se trouve cette thèse ?

Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.