Cause et exécution du contrat

par Arnaud Cermolacce

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Jacques Mestre.

Soutenue en 2000

à Aix-Marseille 3 .


  • Résumé

    La cause est un element fondamental de notre existence. Il en est de meme en matiere juridique ou la cause est une notion primordiale. C'est : << ce pourquoi on fait quelque chose >>. L'interet de cette reflexion ne reside toutefois pas dans la place et dans le role reconnus a la cause au sein du contrat abondamment et brillamment debattus. En revanche, la confrontation de la notion de cause a la periode d'execution du contrat pose un veritable probleme. La difficulte de cette problematique ne consiste pas a determiner si la cause existe au stade de l'execution mais davantage a analyser les effets qu'entraine cette presence continue. La cause apparait alors comme un element permanent du contrat qui doit donc etre present et licite de la conclusion jusqu'au terme de la relation contractuelle. Des lors, en determinant une definition precise de la notion de cause, il apparait qu'elle decoule directement de celle plus large de volonte. Ainsi, en raison de sa nature meme, la presence de la cause permet de perenniser la volonte contractuelle qui est plus etroitement respectee, pendant l'execution. Or, de facon apparemment surprenante, ce renforcement de la volonte dans le contrat entraineparallelement une plus grande souplesse de la relation contractuelle elle-meme, dans sa phase d'execution. Ainsi, il est logique qu'en cas d'evenement affectant la cause, le contrat doive subir une pluralite de sorts allant de la cessation jusqu'a la modification. Ce double mouvement, observe a partir d'une vision complete de la cause, conduit a adopter une nouvelle conception du contrat, au stade de son execution, plus pragmatique et moins formaliste dans laquelle la realisation des buts, poursuivis par les contractants et contenus dans la cause, doit etre preferee a un respect trop formel des conditions initiales fixees.


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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2001 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Cause et exécution du contrat


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  • Détails : 470 f
  • Notes : Publication autorisée par le jury

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