La politique routière des États de Languedoc de 1753 à 1789

par Jérôme Slonina

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Jacques Poumarède.

Soutenue en 1999

à Toulouse 1 .


  • Résumé

    Au cours du XVIIIe siècle, l'administration des états de Languedoc entreprend une véritable modification de l'espace-temps dans la province. Toute une infrastructure composée de routes, ponts, canaux et autres ouvrages d'art est mise en chantier pour quadriller le Languedoc, essentiellement pendant les trente dernières années de l'Ancien Régime (1753-1789). La construction du réseau routier relève de raisons multiples et complexes. Au-delà de l'attention de la royauté pour ces questions d'aménagement et d'équipement, la politique languedocienne connaît certaines spécificités. La modification du commerce des grains donne une nouvelle vigueur au haut-Languedoc et conduit les autorités à réviser leur jugement sur les communications routières. Grâce à un nouveau règlement voté par l'Assemblée des états le 14 février 1756, grâce au recrutement d'un personnel administratif et technique qualifié, compétent et dévoué, le Languedoc se dote d'un réseau dense et coordonné de voies de communication. L'œuvre réalisée flatte l'administration provinciale et met en évidence la qualité des structures administratives de ce pays d'états. La politique développée par les états reçoit également un accomplissement matériel par l'intermédiaire des marchés de travaux publics. Afin d'exécuter les ouvrages, l'administration provinciale conclut avec des entrepreneurs des contrats qui les chargent des opérations d'aménagement, de construction ou d'entretien. Ces contrats se trouvent soumis au droit des travaux publics, en voie d'unification dès la fin du XVIIIe siècle. En dépit de quelques variantes, la réglementation languedocienne commence à former, avec les autres législations du royaume, une ébauche de droit propre aux contrats de l'administration en matière de travaux publics, détache du droit commun des obligations.

  • Titre traduit

    ˜The œroad policy in Languedoc during the years 1753-1789


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Informations

  • Détails : 2 vol. (558 f.-[2] f. de dépl.-[5] f. de pl.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 526-547

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  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de l'Arsenal.
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  • Cote : KJV164/R5/1999-68-1
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de l'Arsenal.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : KJV164/R5/1999-68-2
  • Bibliothèque : Ecole des Ponts ParisTech (Marne-la-Vallée, Seine-et-Marne). Bibliothèque Lesage.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : NS 32038
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