L'imitation créatrice

par François Delfour

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Jean Devèze.

Soutenue en 2000

à Toulouse 1 .


  • Résumé

    L'imitation est généralement affligée d'une connotation péjorative. Sur le plan juridique, elle est envisagée le plus souvent sous l'angle de la contrefaçon. Pourtant, l'imitation peut être considérée comme un phénomène indispensable à la vie en société, à la création, au progrès. Cet ouvrage a pour objectif de souligner les aspects positifs de ce phénomène en montrant en quoi le droit français lui est favorable, et suivant quelle logique. L'étude, basée sur un clivage patrimonial/extrapatrimonial, aborde les relations de l'imitation d'une part avec la liberté d'expression ou de création et, d'autre part, avec l'enrichissement personnel ou collectif.


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Cette thèse a donné lieu à une publication en 200X par ANRT à Lille

L'imitation créatrice


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (329 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 297-319

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de l'Arsenal.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : KJV164/R5/2000-6
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Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 200X par ANRT à Lille

Informations

  • Sous le titre : L'imitation créatrice
  • Dans la collection : Thèse à la carte
  • Détails : 329 p.
  • ISBN : 2-284-02033-X
  • Annexes : Bibliogr. p. 297-319. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

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