Recherches sur la conception du prix dans les contrats

par Moussa Thioye

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Daniel Tomasin.

Soutenue en 2000

à Toulouse 1 .


  • Résumé

    Quoique fréquemment rencontré, le « prix » n'en constitue pas moins une notion très complexe dont il est difficile de saisir le véritable entendement juridique. L'objet de cette étude est d'aborder sa conception dans les contrats, conception plurielle et pluridimensionnelle, mais qui peut être vue sous deux angles essentiels : une conception « technique » d'abord, une conception « politico-économique » ensuite. La première est relative à la délicate question de la détermination du prix que le droit positif, vu les clauses de fixation admises et les sanctions appliquées, traite tantôt comme une condition de formation punie par la nullité, tantôt comme un élément d'exécution du contrat régi par les règles de la responsabilité contractuelle. Il nous est alors apparu qu'il était urgent d'uniformiser cette conception dualiste en faisant preuve, à propos de tous les contrats, d'une nette flexibilité : ainsi, en quittant l'amont du contrat pour son aval, la détermination du prix serait partout analysée au titre de l'exécution de l'accord et non plus en tant que condition de validité de celui-ci. Quant à la seconde conception, elle permet davantage de relever un constat semblant receler un paradoxe : alors qu'un subjectivisme certain semble a priori caractériser le prix dans les contrats, grâce à la place primordiale faite par le droit positif à la théorie de l'autonomie de la volonté, une lecture attentive de certaines règles franchement « directives » parait, en sens contraire, baigner ce même prix dans un net objectivisme. Cette coexistence tantôt antagonique tantôt complémentaire entre les influences de la volonté et celles des « institutions » s'est avérée nécessaire, encore que le principe devrait rester celui de la liberté, à la condition que celui-ci soit parfois encadré voire exclu en cas de besoin. En outre, quelques réformes semblent devoir être menées dans certains domaines aux fins de corriger certaines lacunes du droit français très souvent inutilement marginal.

  • Titre traduit

    Research on the price conception in contracts


  • Pas de résumé disponible.

Autres versions

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Recherches sur la conception du prix dans les contrats. Tome I, [Première partie. De la conception technique du prix]


Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Recherches sur la conception du prix dans les contrats. Tome II, [Deuxième partie. De la conception politico-économique du prix]


Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Recherches sur la conception du prix dans les contrats


Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 2 vol. (700 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 669-691

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de l'Arsenal.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : KJV164/R5/2000-15-1
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de l'Arsenal.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : KJV164/R5/2000-15-2
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 3 publication s .

Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Informations

  • Sous le titre : Recherches sur la conception du prix dans les contrats. Tome I, [Première partie. De la conception technique du prix]
  • Dans la collection : Institut de droit des affaires
  • Détails : 1 vol. (385 p.)
  • ISBN : 2-7314-0434-5
  • Annexes : Notes bibliogr.

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Informations

  • Sous le titre : Recherches sur la conception du prix dans les contrats. Tome II, [Deuxième partie. De la conception politico-économique du prix]
  • Dans la collection : Institut de droit des affaires
  • Détails : 1 vol. (p. 398-759)
  • ISBN : 2-7314-0434-5
  • Annexes : Bibliogr. p. [719]-746. Notes bibliogr. Index

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Informations

  • Sous le titre : Recherches sur la conception du prix dans les contrats
  • Dans la collection : Institut de droit des affaires
  • Détails : 2 vol. (759 p.)
  • ISBN : 2-7314-0434-5
  • Annexes : Bibliogr. p. [719]-746. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

Où se trouve cette thèse ?

  • 2-7314-0434-5 Recherches sur la conception du prix dans les contrats. Tome I, [Première partie. De la conception technique du prix] : cacher l(es) exemplaire(s)
  • 2-7314-0434-5 Recherches sur la conception du prix dans les contrats. Tome II, [Deuxième partie. De la conception politico-économique du prix] : cacher l(es) exemplaire(s)
  • 2-7314-0434-5 Recherches sur la conception du prix dans les contrats : cacher l(es) exemplaire(s)
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.