L'aumonerie catholique des forces armees. Normes canoniques, droit francais et comparaisons europeennes

par Michel Bruneteau

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Brigitte Basdevant-Gaudemet.

Soutenue en 1999

à Paris 11 .

    mots clés mots clés


  • Résumé

    L'introduction presente l'aumonerie au sein des forces armees francaises, en donne la notion en droit canonique et en droit etatique, fait une breve retrospective historique des premiers siecles de notre ere jusqu'a l'epoque napoleonienne et fournit le plan des developpements ulterieurs. La premiere partie est consacree au droit canonique, la seconde au droit etatique. L'expose de droit canonique consiste en une etude de la legislation universelle sur la question (examen notamment de l'instruction "sollemne semper exstitit" du 23 avril 1951 et de la constitution apostolique "spirituali militum curae" du 21 avril 1986) et en une comparaison des statuts particuliers allemands, anglais, belges, espagnols, italiens et portugais avec ceux de la france; la situation particuliere de la suisse est egalement presentee. L'expose de droit etatique francais est insere dans son contexte historique et concerne la periode qui s'etend de l'epoque concordataire (1801) a nos jours; a titre illustratif, les legislations de l'allemagne, de la belgique, de l'espagne, de la grande-bretagne, de l'italie et du portugal sont rapprochees du droit francais actuellement en vigueur. Outre la conclusion generale, plusieurs conclusions (aux titres premier et second de la premiere partie, a la premiere partie, au titre premier de la deuxieme partie) analysent et recapitulent les developpements anterieurs.

  • Titre traduit

    The catholic chaplaincy of the armed forces. Canonical standards, french law and european comparisons


  • Résumé

    The introduction presents the chaplaincy within the french armed forces as well as its significance under canon law and state law, gives a brief historical background of the first centuries of our era until the napoleon era and outlines subsequent chapters. The first section deals with canon law, the second with state law. The part about canon law is composed of a study of universal legislation (examining in particular the texts "sollemne semper exstitit" dated 23/4/1951 and the apostolic constitution "spiritual! militum curae", dated 21/4/1986) and a comparison of specific german, belgian, spanish, italian and portugese statutes with those of france; the particular situation of switzerland is also presented. The part about french state law is given within its historical context and covers a period dating back to the concordat (1801) until nowadays; such as, for instance, the german, belgian, spanish, british, italian and portugese legislations are compared to current french law. Besides the general conclusion, several conclusions (in the first and second parts of the first section and in the first part of the second section) analyze and recapitulate preceding. Points.

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Informations

  • Détails : 1 vol. (419 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : 265 ref.

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  • Cote : TPA11 1999/4/B
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  • Cote : GM1611-1999-4
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