Territoires et droits en Afrique noire : essai d'anthropologie du droit foncier en milieu rural

par Charles de Lespinay

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Raymond Verdier.

Soutenue en 1999

à Centre Droit et Cultures (Paris) .


  • Pas de résumé disponible.


  • Résumé

    Les travaux presentes resument des recherches menees sur plusieurs aspects des droits liant une population a son territoire (droit au sol, droit du peuplement ; notions d'autochtonie, de territoire, de citoyennete), a partir de trois terrains compares, aux types d'habitat assez differents, le burundi (et le rwanda), le sud-est du benin et le sud du senegal (et la guinee-bissau). Trois themes regroupent les resultats obtenus : (i) les droits fonciers non ecrits et les institutions qui les encadrent, (ii) l'histoire du peuplement et les droits autochtones, (iii) les droits de l'homme et le genocide. L'etude de l'autochtonie est une application particuliere du theme foncier et est fondee sur des sources ecrites qui, pour le senegal et la guinee-bissau, remontent au xve siecle. Le dernier theme, centre sur la region des grands lacs (rwanda, burundi), est l'aboutissement d'une reflexion sur la manipulation de l'autochtonie et de la democratie a base faussement ethnique. Plusieurs autres themes sont abordes en toile de fond : les situations de concurrence entre droit national et droits locaux, avec comme consequence une certaine ineffectivite du droit, l'importation des systemes juridiques et culturels occidentaux avec, parmi ses consequences, la destructuration des cultures africaines et la creation de desequilibres graves dont le genocide est l'exemple le plus extreme. L'anthropologie du droit pouvant etre un moyen de diagnostic de situations conflictuelles (conflit de droits, conflits politiques et conflits genocidaires), quelques pistes de solutions a certains des problemes abordes sont proposees.

Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 2 vol. (561 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 535-548. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Bibliothèque de Recherches Africaines (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : T454 (1, 2)
  • Bibliothèque : Université Paris Ouest Nanterre La Défense. Service commun de la documentation.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : T 99 PA10-50 (1-2)
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.