Historicité et modernité du droit français de l'urbanisme

par Caroline Blanco

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Hubert Charles.

Soutenue en 1999

à Nice .


  • Résumé

    Dans cette étude, le raisonnement chronologique a été utilise dans le but d'une part de définir les axes d'évolution progressive et de sophistication de la règle d'urbanisme et d'autre part de percevoir les ruptures ou les mutations profondes de sa trame initiale. C'est de cet axe de recherche qu'est apparu le caractère a la fois historique et moderne des règles d'urbanisme contemporaines, tour a tour issues de longues plages d'évolution et de brusques mutations. La démonstration de cette thèse s'articule ainsi, en deux temps de réflexion. Le premier est consacre a l'établissement de l'existence d'un socle, ou tronc commun, dont sont issues les règles contemporaines d'urbanisme, socle dont l'édification a débuté en France a la fin du xvi siècle, et dont les derniers éléments nous sont contemporains. Il s'agit essentiellement de souligner l'existence d'une administration de l'urbanisme exerçant des pouvoirs de police et gérant un service public au moyen d'outils juridiques dont les caractéristiques essentielles sont restées pérennes. Dans un second temps, la démonstration s'oriente vers le caractère spécifiquement moderne de certaines règles, ou branches, issues du socle précédemment détermine. Il s'agit alors d'étudier la mutation qualitative qu'a subie la conception du droit de propriété immobilier urbain, dans les années trente, et son caractère déterminant dans la définition de la notion contemporaine de planification urbaine.


  • Pas de résumé disponible.

Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (423 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr.f .401-417 - Contient des annexes.f .361-400

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Université Côte d’Azur. Service commun de la documentation. Bibliothèque Droit et Science politique.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : cote
  • Bibliothèque : Université d'Orléans. Service commun de la documentation. Section Droit, Economie et Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : D 10-806

Cette version existe également sous forme de microfiche :

  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/BLA
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1161-1999-28
  • Bibliothèque : Université Paris-Est Créteil Val de Marne. Service commun de la documentation. Section Droit.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.