L'Enfant à la quête de ses origines : étude comparative du droit français et allemand

par Anne-France Ricoux

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Annie Lamboley.

Soutenue en 1999

à Montpellier 1 .


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  • Résumé

    La quete par l'enfant de ses origines consiste tout d'abord en la recherche de l'identite de ses parents biologiques et ensuite en la revendication d'etre rattache a eux par un lien de filiation. Vu les enjeux qu'elle contient, cette recherche sera prise en compte differemment selon que l'enfant a ete concu de facon naturelle ou grace a l'aide de la procreation medicalement assistee. Actuellement, si le droit a l'acces a ses origines n'est pas encore revendique par la majorite en france, il beneficie neanmoins d'un surcroit d'interet eu egard aux questions d'ordre ethique, psychologique et juridiques qu'il pose. En allemagne, en revanche, la quete par l'enfant de son histoire a generalement ete encouragee. Certes le droit a la connaissance de ses origines n'est protege constitutionnellement que depuis peu, mais le refus de secret de l'identite a toujours ete ancre en droit allemand. Si la comparaison du droit francais et allemand conduit a constater de profondes divergences dues a la specificite de chaque systeme, elle permet neanmoins d'entrevoir, eu egard aux recents developpements du droit francais, un leger inflechissement de ce dernier dans le sens du droit allemand en faveurde la quete par l'enfant de ses origines.

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Informations

  • Détails : 360 f
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  • Bibliothèque : Bibliothèque interuniversitaire. Section Droit, Science politique, Economique et Gestion.
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  • Cote : TD MON.1999-25
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  • Disponible pour le PEB
  • Cote : KTH 99 RIC
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