L'amirauté de Collioure : 1691-1790

par Régis Lavoux

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Alain Degage.

Soutenue en 1998

à Perpignan .


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  • Résumé

    Bien que le Roussillon soit integré de fait, dans le royaume, depuis 1642, ce n'est que le 7 novembre 1659 que la Paix des Pyrénées est signée. Louis XIV doit, dès lors, asseoir autant son autorité que la sureté de ce territoire fragile en raison de sa situation limitrophe. Il va doter d'un système administratif et judiciaire la province. C'est ainsi, dans ce mouvement, que s'inscrit la création, par Edit d'avril 1691, de l'amirauté de Collioure. L'institution maritime n'aura qu'une existence virtuelle jusqu'en 1739, date à laquelle les premiers officiers sont commis ; ils imprimeront un caractère original a cette juridiction, leur charge étant onéreuse dans un pays ou domine la non-venalité. Se révèlent alors les premières interrogations : pourquoi un tel décalage entre sa création textuelle et son établissement pratique ? L'amirauté est-elle une institution si nécessaire a l'organisation administrative et judiciaire de la province ? Exercera-t-elle, conformément à l'ordonnance de la marine et é ses textes créateurs, " pour le bien & l'avantage du commerce de la navigation ", à une époque où la France assure sa prépondérance économique en Méditerranée ? Sera-t-elle plus juridiction qu'un organe de la politique royale internationale dans une région frontière considerée comme " pays conquis ", mais maintenu dans la jouissance de ses privilèges et malgré tout rattaché au département du secrétaire d'Etat a la guerre ? Autant de questions, que seule l'analyse de l'organisation du siège de l'amirauté de Collioure pourra éclaircir. Mais bien au-dela du cadre restreint d'une institution, c'est dans un contexte économique, politique et social, local et original que l'amirauté roussillonnaise va s'épanouir.

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Informations

  • Détails : 3 vol. (501, 71 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury

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  • Bibliothèque : Université Perpignan Via Domitia. Service commun de la documentation. Section Droit et Sciences économiques.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TD 1998 LAV
  • Bibliothèque : Université Perpignan Via Domitia. Service commun de la documentation. Section Lettres et Sciences humaines.
  • Disponible pour le PEB
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