Introduction au pluralisme espagnol : foralisme et subsidiarité en Espagne depuis l'Ancien Régime

par Stéphane Vicente-Boisseau

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Jean-Marie Carbasse.

Soutenue en 1998

à Paris 2 .


  • Résumé

    La subsidiarite est le principe selon lequel c'est celui qui est le mieux place pour agir qui doit agir. Depuis l'acte unique europeen de 1986 et le traite de Maastricht de 1992, le principe de subsidiarite est devenu un concept a la mode auquel se referent politiciens et juristes. Principe d'organisation politique, il permet d'envisager la mise en place d'une structure federale europeenne dans le respect des diversites nationales et regionales. Ainsi ce principe offre une alternative pour pallier les insuffisances des systemes politiques connus. Face a l'effondrement du modele socialiste, la subsidiarite peut constituer une voie qui, proche en fait de certains concepts liberaux, permette d'amender le liberalisme. Dans l'histoire de l'espagne, la subsidiarite s'est manifestee depuis l'ancien regime sous la forme du pactisme existant entre la monarchie et les divers royaumes qui la composent, dont l'independance etait garantie par les fors. Pour cette raison, la pensee foraliste et pactiste constitue l'axe de l'analyse, car c'est elle qui vertebre l'expression proprement espagnole du principe de subsidiarite. On etudie ensuite les manifestations de la subsidiarite du point de vue de l'organisation territoriale avec l'ebauche federaliste et "autonomique" des deux republiques, jusqu'au systeme des communautes autonomes instaure par la constitution de 1978 et on analyse comment plusieurs regimes et ideologies ont bafoue l'aspect positif de la subsidiarite, a savoir la garantie de la liberte d'action des acteurs sociaux, en imposant des perpectives centralisatrices. Et comment, malgre ces attaques, la pensee foraliste, manifestation espagnole de l'idee de subsidiarite, a survecu, et comment elle peut permettre d'envisager une espagne des espagnes dans l'union europeenne.

  • Titre traduit

    Introduction to the Spanish pluralism : "foralism" and subsidiarity since the ancient regime


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  • Détails : 2 vol. (608 p.)
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