Les justices ordinaires, inferieures et subalternes de languedoc. Essai de geographie judiciaire -1667-1789

par Didier Catarina

Thèse de doctorat en Histoire

Sous la direction de HENRI MICHEL.

Soutenue en 1998

à Montpellier 3 .

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  • Résumé

    La justice est le domaine le plus complexe de l'organisation administrative de l'ancien regime et l'institution dont l'approche est la plus ardue. Notre champ d'investigation se limite a la justice dite ordinaire, celle commune a l'ensemble des justiciables, excluant ainsi les justices d'exceptions. En languedoc et dans le royaume, la superposition de structures muiti seculaires a donne naissance a un + monstrueux ; edifice defiant la logique et ou l'exception est la regle. Nous avons apprehende l'espace judiciaire languedocien a travers l'etude geographique du maillage judiciaire et de son occupation. Nous avons pu ainsi mettre en exergue les particularismes qui caracterisent les + pays ; languedociens. Nous avons egalement pose les acteurs : roi, ecclesiastiques, laiques, et communautes, qui se partagent l'espace judiciaire provincial, en definissant les prerogatives de chacun. L'espace ainsi defini, loin d'etre statique connait entre 1667 et 1789, de profonds bouleversements. L'effacement des justices domaniales, au profit des autres composantes judiciaires, entre 1672 et les deux premieres decennies du xviii0 siecle, entraine une redistribution des pouvoirs dans la province et desequilibre, a des degres divers, les tribunaux royaux. La multiplication des justices seigneuriales et la modification de l'implantation domaniale complexifient, en le paralysant, un ensemble judiciaire deja dense et depuis longtemps en voie d'engourdissement. Le xviii0 siecle est pour la justice languedocienne et celle du royaume une periode de crise. Ce malaise, resultat des incoherences et de la vision a court terme de la politique gouvernementale, se traduit par le declin generalise des tribunaux royaux et seigneuriaux, une crise de recrutement et une lente sclerose des tribunaux. Ce trouble transparait egalement a travers le desarroi des juges et l'indigence materielle des cours de justice. Face a cette derive la monarchie, n'amene que des reponses partielles et insuffisantes.


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Informations

  • Détails : 8 vol., 3800 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : 221 ref.

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  • Bibliothèque : Institut de recherches historiques du Septentrion. Bibliothèque.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MIC TH 2845
  • Bibliothèque : Bibliothèque interuniversitaire. Section Lettres.
  • Disponible pour le PEB
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