Vers une Troisième République au Liban

par Khaled Khodr El Kheir

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Henry Roussillon.

Soutenue en 1997

à Toulouse 1 .


  • Résumé

    L'histoire politique du Liban a débuté en 1516 par l'émirat (les maannites, puis les chahabites). Ensuite, il y eut les deux caimacamas. Cette période a duré jusqu'en 1861 où une nouvelle étape a commencé jusqu'en 1915 : la moutassarifia. En 1920, l'état du Liban a été proclamé sous le mandat français. Un régime républicain, parlementaire et démocratique a alors été adopté par la première constitution du Liban en 1926, la première république a duré jusqu'en 1989. Un écart est apparu entre théorie et pratique durant cette période à cause d'un pacte national né d'un accord entre les leaders politiques libanais provoquant des crises politiques et sécuritaires comme la révolution de 1958, l'effondrement de l'état de 1968 à 1975, puis la guerre de 1975. En 1989, les États-Unis et les pays arabes sont intervenus pour mettre un terme à la guerre libanaise. Par ailleurs, une réunion des ministres des affaires étrangères des pays arabes aboutit à la formation d'un comité tripartite regroupant l'Algérie, le Maroc et l'Arabie saoudite le 12 décembre. Ce comité met au point un accord à Taef amendant la constitution de 1926. Cet accord de Taef fut approuvé par 52 des 57 députés libanais élus depuis 1972. Ce texte apporte des reformes constitutionnelles et vise surtout le territoire, la libération du sud-Liban. Enfin, il organise les relations libano-syriennes. La seconde république est ainsi née. Cependant, la nouvelle constitution ne fut pas acceptée par tous les libanais car elle émanait d'états étrangers et non de la volonté des libanais. C'est pourquoi, l'opposition libanaise et les conservateurs ont proposé plusieurs réformes de l'accord de Taef. Le réel objectif des accords de Taef était moins une réforme constitutionnelle et politique du Liban qu'une volonté d'instaurer une période transitoire entre la guerre et la paix afin de parvenir à la paix définitive au Moyen-Orient; paix conditionnée par un accord entre les libanais sur une nouvelle république, née de leur volonté : la troisième république. L'échec de le seconde république, causée par les lacunes de sa constitution, nous amène à proposer un projet de changement vers le "mieux". La troisième république devrait naitre d'un nouveau pacte national inter-libanais afin de reformer les autorités politique, judiciaire et administrative ainsi que l'éducation.

  • Titre traduit

    Toward : a third republic in the Lebanon


  • Résumé

    Lebanon political history started in 1516 with the "emirate" (the maannits and then, the chahabits). Then were the two caimacamas. In 1861, a new period began and lasted until 1915: the mutassarifa. In 1920, while Lebanon was under French political mandate, republic was proclaimed. The first Lebanese constitution, enforced in 1926, adopted a parliamentary, republican and democratic regime. Lebanon first republic lasted until 1989, but within the period, mostly because of a pact between political leaders, a gap grew up between theory and reality and led to political troubles and crisis: first, the 1958 revolution, then the state's collapse (1968-1975) and eventually, 1975's war. In 1989, United States and Arabs countries intervened to put a end to the Lebanese war. In the same time, a meeting between Arabs countries foreign ministers led to the formation of a tripartite committee composed of Algeria, morocco and saudi Arabia. The committee work resulted in the adoption of the Taef agreement which amends the 1926: Lebanon constitution. Taef agreement, which provides constitutional reform mostly on the paint of territories, south Lebanon liberation and relationships with Syria was approved by 52 out of the 57 Lebanese deputies (elected since 1972). Second republic was born but merely all Lebanese people agreed with a constitution that has been processed under the auspices of foreign states. Lebanese opposition party, altogether with conservative wing proposed to reform the Taef agreement. Taef agreement's, first ain, behind constitutional and political reforms, was to organize the transition period between war and a wish so everlasting peace in middle-east, peace that is tightly linked to a Lebanese national consensus on a new republic issued of their own will: Lebanon third republic. The second republic failure, resulting from its constitution deficiencies, bring us to propose a change "for the better": third republic should emerge of a new national pact in order to reform political, judicial and administrative authorities.

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  • Détails : 2 vol. (651 f.)
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