Le conseil d'etat sous la monarchie de juillet

par Marc Bouvet

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de François Burdeau.

Soutenue en 1997

à Rennes 1 .

    mots clés mots clés


  • Résumé

    Curieusement, aucune etude generale sur le conseil d'etat sous la monarchie de juillet n'avait encore ete entreprise jusqu'a ce jour, sans doute en raison de la destruction presque totale des archives du conseil lors de l'incendie du palais d'orsay, en mai 1871. Cependant, de longues et souvent difficiles recherches dans divers depots d'archives ont permis de reunir de nombreuses sources manuscrites et imprimees dispersees. Sans devoiler ici tous les resultats de ce travail, il est possible d'ecrire desormais, sans complaisance ni nostalgie, que la monarchie de juillet est une etape determinante de l'histoire du conseil d'etat. Cette these comprend quatre volumes. Le premier est consacre aux organes du corps. L'analyse precise de la composition du conseil offre une image bien differente des cliches traditionnels qui veulent que la monarchie orleaniste soit une periode d'extreme politisation de la haute fonction publique. Au contraire, entre 1830 et 1848, le conseil d'etat s'affirme comme une veritable corporation de professionnels, relativement peu soumise aux soubresauts de la politique. C'est a cette epoque que se degage de facon coutumiere la notion de carriere au conseil. Le deuxieme volume porte sur les activites du corps. Conseil du gouvernement, le conseil d'etat s'avere l'instrument indispensable de la centralisation administrative dans un contexte de revolution economique et technique. Son autorite est sans doute encore plus nette comme juge administratif supreme. Nos analyses ont vise a eclairer sous un jour nouveau, de l'interieur, les veritables conditions de l'elaboration du droit administratif francais au milieu du xixe siecle. Les deux derniers volumes forment un dictionnaire biographique des membres du conseil d'etat sous la monarchie de juillet, instrument de travail pour l'histoire de la haute fonction publique du xixe siecle.

  • Titre traduit

    The conseil d'etat under the july monarchy


  • Résumé

    Curiously, no research into the conseil d'etat under the july monarchy had hiterto been undertaken ; this lapse can doubtless be justified by the almost total destruction of the conseil archives when the palais d'orsay was burnt in may 1871. Nevertheless, numerous, scattered documents, both hand-written and printed, have been collected by means of long and frequently difficult research in the various public record offices. Without revealing all the conclusions of this work, one can state with neither complacency nor nostalgia that the july monarchy was a determining stage in the history of the conseil d'etat. This thesis consists of four volumes. The first is devoted to the apparatus of the institution. The detailed analysis of the make-up of the conseil gives a very different picture from the traditional stereotypes which would have one believe that the time of the orleanist monarchy was a period when the upper civil service was politicized to an extreme degree. On the contrary, between 1830 and 1848, the conseil d'etat showed itself to be a truly professional body, relatively unaffected by political turmoil. It is during this period that the idea of a career in the conseil took shape through the passing of cases. The second volume deals with the activities of the institution. As the government's counsel, the conseil d'etat proved to be the indispensable instrument of administrative centralisation in a context of economic and technical revolution. Its authority was doubtless even more clear-cut as supreme administrative juge. This analysis aims to show in a new light, from within, the real circumstances of the elaboration of french administrative law in the middle of the nineteenth century. The last two volumes form a biographical dictionary of the members of the conseil d'etat during the july monarchy, an important resource for the writing of the history of the upper civil service in the nineteenth century.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2001 par LGDJ à Paris

Le Conseil d'État sous la Monarchie de juillet


Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 4 vol., 1364 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : 273 ref.

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université de Rennes I. Service commun de la documentation. Section sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Université de Rennes I. Service commun de la documentation. Section sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TGRENN1997/25/1-2-3-4
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2001 par LGDJ à Paris

Informations

  • Sous le titre : Le Conseil d'État sous la Monarchie de juillet
  • Dans la collection : Bibliothèque de science administrative , 17
  • Détails : 1 vol. (VII-696 p.)
  • Notes : En appendice, choix de documents.
  • ISBN : 2-275-02049-7
  • Annexes : Bibliogr. p. [641]-679. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

Où se trouve cette thèse ?

Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.