La loyaute dans les relations individuelles de travail

par ARNAUD TEISSIER

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Bernard Teyssié.

Soutenue en 1997

à Paris 2 .

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  • Résumé

    L'emergence de la loyaute au coeur du dispositif des relations individuelles de travail suppose une reorganisation de l'architecture des obligations reciproques de l'employeur et du salarie et conduit a les apprehender avec une vision nouvelle. La loyaute appelle un comportement cooperatif et mutualiste de la part de chacun. Les relations individuelles de travail ne correspondent plus a une addition d'antagonismes. Une telle conception du droit du travail participe de cet elan de moralisation contractuelle que l'on observe dans l'ensemble du droit prive francais, notamment par la (re) decouverte de l'article 1134, alinea 3, du code civil. Si la majorite de la doctrine admet que la loyaute impregne les relations individuelles de travail, la lecture de la legislation et de la jurisprudence ne revele que peu de references expresses a ce concept. Celui-ci doit alors etre apprehende comme une notion sous-jacente qui s'impose aux partenaires a chaque instant de la realisation contractuelle. Il n'y a desormais plus de place aux attitudes "egoistes", employeur et salarie doivent etre animes par la volonte de conduire leur entreprise sur la voie de la prosperite. La loyaute ne constitue nulllement un oubli de soi mais revele une prise de conscience : celle selon laquelle, sans le succes de l'entreprise, il n'y a pas de veritable reussite individuelle possible.


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Informations

  • Détails : 1 vol., 495 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : 979 ref.

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  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
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