Le droit d'auteur du choregraphe

par OLIVIA BOZZONI

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de André Françon.

Soutenue en 1997

à Paris 2 .

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  • Résumé

    L'importance de la danse a ete l'element moteur de notre these. Notre but a consiste a montrer que la choregraphie n'a pas la place qu'elle merite au sein du monde juridique. La legislation protege depuis longtemps les oeuvres originales (au sens du droit d'auteur) des peintres, ecrivains, musiciens,. . . Pourtant, il aura fallu attendre 1957 pour que le legislateur reconnaisse le choregraphe, la genese a ete longue. Malheureusement, la choregraphie est parfois assimilee a des creations ou metiers non similaires ; les conditions d'octroi du droit d'auteur ne sont pas forcement bien adaptees a la choregraphie ; il existe, en ce domaine, une condition supplementaire dont la nature merite d'etre etudiee : la fixation ; enfin, se retrouvent parfois sous le qualificatif "choregraphie" des oeuvres qui ne le devraient pas. Quelle est l'oeuvre choregraphique susceptible d'etre protegee ? ce fut notre premiere question. Ensuite, une chose etait de dire que l'oeuvre du choregraphe etait protegeable, une autre de voir si le regime de la propriete litteraire et artistique etait adapte ou non a cette oeuvre particuliere. Nous avons cherche quel etait le statut de la choregraphie ou plus precisement du ballet, etudie les droits de notre auteur et les particularites liees a l'essence meme de son oeuvre, puis fait un tour du monde juridique. L'oeuvre choregraphique est-elle effectivement protegee ? ce fut notre deuxieme question. Notre role a donc consiste a essayer de redonner a la choregraphie la place qui lui revient de droit au sein du monde juridique a cote et au meme rang que les autres oeuvres, a montrer qu'elle est une oeuvre autonome a qui l'on doit donner son propre moule juridique et non pas preter celui d'un autre type d'oeuvre. L'oeuvre choregraphique est tout aussi unique qu'une oeuvre picturale, musicale, litteraire ou architecturale.


  • Résumé

    The importance of "dance" is the underlying subject of our thesis. Our object has been to demonstrate that choreography does not occupy its rightful place in the legal world. The copyright of the original works of painters, writers, musicians has been protected for a very long time. Yet it was not until 1957 that choreography was acknowledged by legislation. Unfortunately choreography is often confused with other creative professions (direction, production). The requirements of copyright are not easily applicable to choreography in that the problem of "fixation" had to be resolved. Frequently, certain works are incorrectly defined as "choreography" which brings us to our first question : what type of choreographical work should be protected legally ? we have stated that the work of the choreographer could be subject to copyright. Next we have studied the regime of copyright and its adaptability to this type of work. We have have defined the status of choreography (or to be more precise, of ballet), considered the rights of the author and the qualities inherant in his work, and then exploited the legal side of the question. Our second question must be : is a choreographical work really protected ? our task has been to try to restore choreography to its rightful place in the legal world, to show that it is on a par with other works. Choreography is an autonomous discipline that should be endowed with its own set of legal rules and not with an another type of work. A choreographical work is just as important and as unique as any other pictorial, musical, literarary or architectural work.

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Informations

  • Détails : 1 vol., 336 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : 320 ref.

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  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
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