Les assassinats commis dans les departements de seine et oise et des yvelines de 1811 a 1995

par THIERRY GEOFFROY

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de André Laingui.

Soutenue en 1997

à Paris 2 .


  • Résumé

    Ces travaux s'interessent tant aux faits qu'aux personnes poursuivies dans ces affaires, et, tout a la fois au resultat general des poursuites qu'aux peines qui ont pu etre infligees. Les elements materiels du crime sont relatifs a la mise en mouvement de l'action publique, aux circonstances de l'infraction et a celles intervenues posterieurement. Y est egalement associee l'etude des victimes et des assassinats hors du commun, celebres ou non. Les assassins sont, quant a eux, apprehendes selon leurs caracteristiques, leurs differents types et leurs mobiles. Les diverses juridictions penales concernees par ce crime et les jurys populaires sont etudies ainsi que leurs decisions qui ont parfois pu donner lieu a des denaturations judiciaires ou etre tributaires d'un regime particulier de responsabilite penale. Enfin, les diverses peines infligees aux coupables, et leurs variations, font l'objet des ultimes developpements ainsi que les differentes causes de suspension et d'execution des sanctions penales concernees.


  • Résumé

    This study considers the facts as well as the people prosecuted in the above mentioned cases. Both the general outcome of these prosecutions and the specific sentences are analyzed. The material elements of the crimes which are studied are those triggering public prosecution, and those relating to the circumstances of the infraction and their developments. The study also deals with the victims and with some extraordinary assassinations-famous or not. The assassins are classified according to their characteristics and motives. The various penal jurisdictions involved in these crimes and the juries are analyzed, as are their decisions, some of which may have led to judicial denaturations, or may have depended on specific penal liability regulations. Finally, this study deals with the various sentences, their variations and with the causes for their suspension and execution.

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Informations

  • Détails : 3 vol., 1169 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : 203 ref.

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  • Bibliothèque : Université Panthéon-Assas. Institut de criminologie de Paris. Bibliothèque.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TH GEOF A(1-3)
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
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  • Cote : cujas
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