Le vol en Lorraine au XVIIIème siècle principalement dans le baillage de Nancy (1698 - 1750)

par Maria Fernandez

Thèse de doctorat en Droit pénal

Sous la direction de Aline Logette.

Soutenue en 1997

à Nancy 2 .


  • Résumé

    Après avoir défini le concept de vol en prenant pour référence la législation et les ouvrages des criminalistes, nous avons étudié la procédure criminelle dans les dossiers conservés aux archives départementales de Meurthe-et-Moselle. Nous y avons découvert comment les voleurs étaient poursuivis ainsi que le déroulement de l'instruction. Mais, c'est essentiellement grâce aux registres de sentences et d'arrêts que nous connaissons l'attitude adoptée par les juges à l'égard des accusés, aussi bien en première instance qu'en appel.

  • Titre traduit

    Theft in Lorraine during the 18th century, principally in the bailiwick of Nancy (1698 - 1750)


  • Résumé

    Firstly, we defined the concept of theft by taking both legislation and works in criminology as a reference. We then studied criminal procedure in the records kept by the departmental archives of Meurthe-et-Moselle. We discovered in what way thieves were taken to court as well as the way in which the procedure in the case took place. However, it is, in the main, thanks to the registers containing sentences and rulings that we are now aware of the attitude taken by judges with regard to defendants, both in the initial proceedings and in appeal.

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Informations

  • Détails : 2 vol. (661 p.)
  • Notes : Reproduction non autorisée par le jury
  • Annexes : 216 ref.

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  • Bibliothèque : Université de Lorraine. Direction de la Documentation et de l'Edition. Bibliothèque universitaire Droit et sciences économiques.
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