Modélisation multiparadigme de textes réglementaires

par Bertrand Chabbat

Thèse de doctorat en Informatique

Sous la direction de Jean-Marie Pinon et de Mohamed Ou-Halima.


  • Résumé

    L'objectif de cette thèse est de concevoir un modèle capable de représenter les textes législatifs et réglementaires en vue de leur manipulation par une organisation dont les textes réglementaires constituent une matière première. La maintenance coordonnée et cohérente de l'ensemble des objets réglementaires (textes et règles de systèmes experts) est l'enjeu principal de notre étude. La Caisse Nationales d'Allocations Familiales (Cnaf) a servi de cadre à ces travaux de recherche. Nous analysons tout d'abord les flux de textes, de l'Assemblée Nationale aux utilisateurs finaux, et nous mettons en évidence les spécificités de ces textes. Noue proposons un méta-modèle permettant de représenter de manière générale des modélisations de la sémantique pour les documents. Après avoir choisi les normes SGML et HyTime, nous proposons un paradigme logique défini par une modélisation logique de textes réglementaires utilisant les spécificités de ces textes. Nous proposons également un paradigme indexation et recherche d'information prenant en compte la sémantique des informations qui y sont contenues. Afin de répondre au besoin de maintenance coordonnée de l'ensemble des objets réglementaires, nous proposons ensuite un paradigme sémantique défini par une modélisation sémantique (utilisant SGML et HyTime) basée sur les théories du droit. Cette modélisation permet de repérer à l'intérieur des textes les règles de systèmes experts qui sont touchées par des évolution législatives. Nous synthétisons enfin l'ensemble dans une modélisation multiparadigme de textes réglementaires.

  • Titre traduit

    = Multiparadigm modeling of legal texts


  • Résumé

    The topic of this thesis is the design of a model that is able to represent legal texts so that they can be handled by an organization for which legal texts are a raw material. The coordinated and consistent maintenance of the legal objects (texts and expert system rules) is the main goal of our study. The French Famdy Allowance National Fund (Cnaf) has supported this research work. First of all, we analyse the text flows from the parliament to the final users, and we highlight the specificities of these legal texts. Then, we propose a metamodel able to represent different kinds of semantic models for documents. We choose the SGML and HyTime norms and propose a logical paradigm defined by a logical modeling of legal texts relying on the specificities of these texts. We also propose another paradigm called indexing and information retrieval taking account of the semantics of information. To answer to the need of a coordinated maintenance for legal objects, we then propose a semantic paradigm defined by a semantic modeling (using SGML and HyTime) relying on the legal theories. This modeling enables the users to locate precisely inside the texts the expert system rules and predicates that are concerned by legislative changes. At last, we synthesize the whole in a multiparadigm modeling of legal texts.

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Informations

  • Détails : 1 vol. (391 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 321-330

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Institut national des sciences appliquées (Villeurbanne, Rhône). Service Commun de la Documentation Doc'INSA.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : C.83(2110)
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