Les revirements de jurisprudence en droit administratif (conseil d'etat et tribunal des conflits) de l'an viii a nos jours

par Hugues Le Berre

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Jean-Paul Négrin.

Soutenue en 1997

à Aix-Marseille 3 .


  • Résumé

    Les revirements de jurisprudence en droit administratif, dont l'existence a une incidence sur la normativite de la jurisprudence, se definissent par l'opposition voulue entre deux solutions jurisprudentielles. Des difficultes apparaissent concernant leur connaissance par la doctrine qui, par ailleurs, les critique parfois. Leurs causes et leur concretisation doivent etre envisages, avant une etude de l'ampleur du phenomene.

  • Titre traduit

    The reversals of case law in administrative law (conseil d'etat and tribunal des conflits) from the year viii to our days


  • Résumé

    The reversals of case law in administrative law, whose existence has an incidence on the normativity of the decisions given by the court, are determined by the deliberate opposition between two overruling solutions. Some difficulties appear concerning their knowledge by the doctrine, which, besides, sometimes criticizes them. Their causes, and what puts them in concrete form, must be considered before a study of the importance of the phenomenon.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 1999 par LGDJ à Paris

Les revirements de jurisprudence en droit administratif de l'an VIII à 1998 : Conseil d'État et Tribunal des conflits


Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (706 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : 843 ref.

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université d'Aix-Marseille (Aix-en-Provence. Schuman). Service commun de la documentation. Bibliothèque universitaire de droit, science politique et économie.
  • Disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Université d'Aix-Marseille (Aix-en-Provence. Schuman). Service commun de la documentation. Bibliothèque universitaire de droit, science politique et économie.
  • Disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Le Mans Université (Le Mans). Service commun de documentation.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MAG.4°2930
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 1999 par LGDJ à Paris

Informations

  • Sous le titre : Les revirements de jurisprudence en droit administratif de l'an VIII à 1998 : Conseil d'État et Tribunal des conflits
  • Dans la collection : Bibliothèque de droit public , Tome 207 , 0520-0288
  • Détails : 1 vol. (VII-733 p.)
  • ISBN : 2-275-01784-4
  • Annexes : Bibliogr. p. [643]-683. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

Où se trouve cette thèse ?

Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.