Panorama et efficacité des incitations financières et fiscales au processus innovateur dans différents pays de l'Union européenne et aux Etats-Unis

par Jacqueline Lair

Thèse de doctorat en Sciences de gestion

Sous la direction de André Maïsseu.

Soutenue en 1996

à Versailles-St Quentin en Yvelines .


  • Résumé

    L'innovation est un concept suffisamment complexe pour avoir suscité de nombreuses définitions, définitions qui ont d'ailleurs connu une évolution certaine depuis la première conception schumpétérienne. Elle fera donc l'objet d'une analyse précise destinée à cerner le sens qui sera retenu dans le cadre de cette étude. "Une innovation représente un risque et nécessite un coût" ont écrit de nombreux auteurs. Ce sont là des caractéristiques qui expliquent en partie l'intervention des Pouvoirs Publics, dans tous les Etats, pour inciter les entreprises à innover, quelles qu'en soient les modalités : interventions directes ou indirectes, mesures financières ou fiscales, ces interventions dépendant de la situation économique de chaque pays, de ses structures, de son type d'organisation politique, etc. Quelles sont parmi les principales mesures financières et fiscales mises en place dans les principaux pays de l'Union européenne, celles qui se révèlent les plus efficaces pour le processus innovateur, est la question à laquelle ce travail a pour objectif de répondre. Il sera donc tout d'abord dressé un panorama des différentes incitations ayant existé durant ces dernières années ou existant encore, panorama qui ne consiste pas, par conséquent à présenter un tableau exhaustif de toutes les mesures actuellement en vigueur : le caractère évolutif des législations rend quasiment impossible ce type de réalisation. Puis l'efficacité de ces différentes mesures sur le processus innovateur sera analysée. Ce travail s'intègre dans le cadre d'une équipe de recherche qui s'articule autour du thème de l'innovation technologique. Il se situe en partculier, dans la continuité de l'étude réalisée par H. Laronche qui constistait en une analyse de la nature et de l'efficacité des incitations fiscales dans le temps. Son étude s'inscrivait donc dans une perspective temporelle alors que celle-ci revêt une dimension spatiale.


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Informations

  • Détails : 2 vol. (578 f.)
  • Annexes : Bibliogr. f. 337-345. Notes bibliogr.

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Université de Rennes 1. Service commun de la documentation. BU Centre.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TGPARIS1995/3
  • Bibliothèque : Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines. Service Commun de la Documentation. Bibliothèque universitaire pluridisciplinaire de Saint-Quentin-en-Yvelines.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : 338.064 LAI
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