Regulation de l'equipement lourd et demarche qualite

par MARTINE ATTAL

Thèse de doctorat en Sciences économiques

Sous la direction de Claude Le Pen.

Soutenue en 1996

à Paris 9 .

    mots clés mots clés


  • Résumé

    Les modes de diffusion de differentes techniques d'imagerie n'ont pas eu lieu suivant des modeles identiques. Pour les tables de radiologie conventionnelle et les appareils d'echographie, la diffusion s'est faite selon un mode libre et concurrentiel. Au contraire, pour le materiel dit "equipement materiel lourd" (eml), represente par le scanner x, l'irm et l'angiographie numerisee, les pouvoirs publics ont mis en place un mode de regulation administrative liee a une planification : la carte sanitaire. Dans le cadre de cette carte sanitaire, l'utilisation des eml est soumis a autorisation ministerielle ou prefectorale. Cette planification est fondee sur des indices machine nombre d'habitants, indices purement quantitatifs. Elle a limite le nombre de machines installees dans l'objectif de limiter le nombre d'actes pratiques et ainsi les depenses de sante. Les entreprises modernes ont mis en place depuis plus de 15 ans des demarches qualite. Elles ont prouve qu'il s'agissait la d'un moyen de gestion extremement performant. La demarche qualite se base a la fois sur l'evaluation et les referentiels representes par les normes. Dans ce travail, nous nous proposons de montrer comment la mise en place de systeme qualite pourrait permettre d'affiner et de faire progresser significativement ce mode de regulation administrative, en le fondant sur la performance et la qualite des organisations plutot que sur des donnees purement quantitatives, tout en limitant les couts de non qualite. Il s'agit d'une sanction positive d'une qualite au sens large du terme et qui peut devenir un garant de la qualite des soins en general.


  • Résumé

    The different ways of diffusing imaging technologies didn't always occurs following identical models. As far as the conventional radiology and ultrasound were concerned, the diffusion was done in a free and competitive manner. Through on the contrary, for material called "expensive health technologies (eht)" represented by computed tomography, mri and digitalized radiology, the public authorities have established a form of administrative regulation, related to a specific plan : a sanitary card. Within the frame of this sanitary card, the use of eht, is subjected to ministerial and prefectorial authorisation. This planification is based on machine indexes the number of inhabitants, purely quantitative indexes. It has limited the number of machines installed, the object being to limit the number of exams practiced and therefore health expenses. Modern enterprises have (since 15 years) installed quality system. They have proved that they were a means of extremly performant management. The quality systems is based both upon the assessment and referentials represented by the standards. By this work, we propose to show how the installation of this quality system could permit to improve significantly this type of administrative regulation, basing it on the performance and the quality of organisation rather than on purely quantitative informations, and at the same time, limiting the costs of non quality in the broad sense and could become a general guarantee of quality health care.

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