Les marches de fournitures et de travaux dans la marine royale au 18eme siecle

par J FRANCOIS CLAVERIE

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Henri Legohérel.

Soutenue en 1996

à Angers .


  • Résumé

    Etude consacree au fonctionnement des institutions de la marine au 18eme siecle. Il y est montre que les contrats passes par l'administration de la marine ont ete marques par certaines particularites. Ce particularisme des marches de fournitures et de travaux est domine et commande par la nation et les exigences du service public, la defense des interets maritimes du royaume. La these insiste sur le fait que l'identification des contrats conclus par la marine n'est pas realise empiriquement mais repose sur un arsenal reglementaire. Une analyse plus poussee fait apparaitre que les administrateurs ont ete plus animes par des considerations reglementaires que par des preoccupations economiques. L'originalite de la these tient a l'action jouee par la bourgeoisie negociante des grands ports de la facade atlantique, et surtout a l'importance du role tenu par les etablissements generaux de la marine.


  • Résumé

    Study dedicated to the functioning working of navy institutions in the eighteenth century. Here was shown that the agreements done by the marine administration were impressed by some distinguishing features. This particularism of stores and work markets is overcome and ordered by the notion and the demands of public welfare, the defense of the kingdom interest. The thesis stress out on the fact that the identification of the contracts done by the navy is not impudently realized but rely upon on the arsenal regulation. A deeper study shows that the administrators were more and more leaded by some reflexions on regulations than economic concerns. The originality of the thesis comes from the action by the middle class merchant of great sea ports of front atlantic and especially of the role taken by the general navy establishments.

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