La recherche de la vérité et le droit pénal

par Laurence Leturmy

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Michel Danti-Juan.

Soutenue en 1995

à Poitiers .

    mots clés mots clés


  • Résumé

    L'etude des rapports entre le droit penal et la recherche de la verite conduit a un double constat. La demonstration de la verite apparait d'abord comme une orientation majeure de la procedure penale. L'organisation inquisitoriale du proces et la diversite des moyens humains et proceduraux sont autant de reflets de cette preoccupation constante de la procedure, meme si cette quete, enserree par de nombreuses conditions, ne peut s'autoriser aucun absolutisme. Mais parallelement, le droit penal recele multiples indices d'une renonciation a la recherche de la verite. La justice penale, en faisant prevaloir d'autres priorites telles l'equite ou la celerite du proces, s'eloigne de son objectif premier pour laisser place tantot a une verite transfiguree, tantot a une verite defiguree. La question essentielle est alors celle de la place, au sein de la hierarchie des normes, du devoir de recherche de la verite. La nature juridique de ce devoir ne pourrait-elle pas etre celle de principe general du droit ?

  • Titre traduit

    The quest for truth and criminal law


  • Résumé

    The study of the relationship between criminal law and the quest for truth leads to a double statement. The demonstration of truth first appears as a major trend in criminal proceedings. The inquisitorial organisation of a trial and the variety of human kind and procedural means are as many reflections of this continual concern about procedure. But this quest, hedged by many conditions, cannot afford to be absolute in any way. But comparatively, criminal law contains many indications showing a renoncement of the quest fo truth. Criminal justice, when having other priorities such as equity or celerity of a trial diverts from its primary aim and leads either to a transfigured truth or to a disfigured truth. Then the essential question concerns the place occupied in the hierarchy of norms by the duty to search for truth. Could not the judicial nature of this duty be that of a general principal of law ?

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  • Détails : 720 p
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