Droit d'auteur et droits voisins a l'épreuve des créations multimédia : exemples comparés de la France et des États-Unis

par Judith Andres

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Pierre Sirinelli.

Soutenue en 1995

à Paris 11 .

    mots clés mots clés


  • Résumé

    L'emergence des produits multimedia, aux frontieres des univers litteraires, musicaux, audiovisuels et informatiques, a provoque d'importants changements, non seulement dans les modalites de creation, mais aussi dans celles de l'utilisation et la consommation des creations artistiques. Ce nouveau contexte souleve de nombreuse questions relatives a son organisation, en particulier a l'egard des auteurs - notamment ceux les oeuvres preexistantes incorporees dans les produits multimedia. Ces derniers sont tout a la fois trop nombreux et trop divers pour composer un ensemble homogene facilement apprehendable par les regles de droit actuelles. La question se pose donc de savoir si le droit en vigueur est aujourd'hui apte a proposer des solutions aux problemes poses par la creation, la production, l'utilisation, de ces oruvres complexes. Sur ce terrain, les deux grands systemes de droit d'auteur dit continental d'une part, et de copytight anglo-saxon d'autre part, seulement s'affronter. Seul un examen precis de la realite, la nature et l'ampleur des difficultes posees peut permettre d'analyser les eventuelles carences des dispositifs en vigueur, et de proposer le cas echeant des solutions nouvelles pour les difficultes nouvelles, dans le respect de l'equilibre des mecanismes du droit d7auteur et des droits voisins.

  • Titre traduit

    Copyright law confronted to multimedia works. A comparison of the french and american examples


  • Résumé

    The rapid growth of multumedia products, which combined litterary, musical, audiovisuel and computer works, is responsible for important changes, not only in the field of methods of creation, but also in the role and importance of artistic creation in people's lives. This new context gives rise to a great number of questions related to its legal organization, particularly concerning the authors, notably the one of the preex-sting works included in the multimedia products. The said products are too much different one from each other to constitute a unique group of works, to which could easily be applied the current legal rules. Therefore, the question is to know if the applicable law offer solutions to the problems raised by the creation, the production, and the consumption of these new specific works. Here the copyright system seems to be opposed to the civilian "droit d'auteur". Through a very detailed analysis, it is possible to propose new solutions, in respect of the reality, the nature and the scope of the real difficulties raised by multimedia works in france and in the united-states.

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