État, impôts et société : la fiscalité directe dans la généralité de Soissons au XVIII ème siècle

par Alain Blanchard

Thèse de doctorat en Histoire

Sous la direction de Jean-Claude Perrot.

Soutenue en 1995

à Paris 1 .


  • Résumé

    L'etude de la fiscalite royale directe dans la generalite de soissons au xviii ieme siecle permet de saisir le fonctionnement d'une administration d'ancien regime, en particulier les rapports entre administrateurs et administres. Lka part de la province resta a peu pres stable mais sous la pression des guerres, la charge fiscale s'accrut au cours du siecle. Cependant, la croissance de la population, de la masse monetaire, de la production et des prix en attenuerent les effets. Entre les sept elections comme entre les villages, les impots etaient repartis de maniere assez equitable en fonction des realites geographiques et des possibilites socio-economiques ; tous les ans, une diminution tenait compte des "accidents" qui touchaient les personnes et les biens (orages, incendies ou epidemies). Dans les villages, l'assiette de l'impot etait effectuee de maniere assez juste puisque, bien souvent, quelques contribuables (de gros laboureurs) versaient la moitie ou plus du montant total. Dans le travail des administrateurs (ministres, intendants, officiers parfois), on sent progresser l'idee d'une plus grande equite et d'une plus grande fiscale. Cependant dans les sommes redistribuees sur place, l'essentiel profita plus au vaste groupe des privilegies des villes et des campagnes (officiers, rentiers de l'etat).

  • Titre traduit

    State, taxations and society : direct taxes in the "generalite" of soissons in the 18 th century


  • Résumé

    Studying the direct taxes levied by the king in the "generalite" of soissons in the 18 th century allows on to the grasp how an administration worked under the ancien regime notably as far as the relationship between the administrators and the people under their administration was concerned. The province's contribution remained about the same throughout the centuty ; nevertheless, people became more and more weighed down with taxes under the pressure of wars. Yet, the growing population, money supply, production and prices softened the effects of taxation. Taxes were shared out quite fairly between the seven "election" and between the villages, according to the geoprphic conditions and socio-economic potential ; each year, some people benefited from reduction if they or their goods had been plagued by strom, fire or an epidemic. In the villages, the tax base was worked out fairly evenly as shown by the fact that, more often than not, half or more than half of the full amount was paid off by just a few taxpayers (affluent farmers). Looking back on the carried out by administrators (ministers, intendants, officers sometimes) one can feel the idea of more equity and more fiscal justice beginning to take root. However, most of the money redistributed locally went to the privileged class, urban and rural (officers and holders of governement stocks).

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 1999 par Presses universitaires du Septentrion à Villeneuve-d'Ascq

Etat, impôt et société : la fiscalité directe dans la généralité de Soissons au XVIII siècle


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  • Détails : 2 vol. (649 f.)
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  • Bibliothèque : Université Panthéon-Assas. Salle d'histoire du droit. Bibliothèque.
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  • Cote : DMA 628 (1) (2)
  • Bibliothèque : Centre Technique du Livre de l'Enseignement supérieur (Marne-la-Vallée, Seine-et-Marne).
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : I 4= 18367-<1,2>

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  • Cote : MIC TH 1683
  • Bibliothèque : Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TMC 3160
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Cette thèse a donné lieu à une publication en 1999 par Presses universitaires du Septentrion à Villeneuve-d'Ascq

Informations

  • Sous le titre : Etat, impôt et société : la fiscalité directe dans la généralité de Soissons au XVIII siècle
  • Dans la collection : Thèse à la carte
  • Détails : 2 vol. (649 p.)
  • ISBN : 2-284-00227-7
  • Annexes : Bibliogr. [619-635]. Notes bibliogr.
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