L'exploitation en salle du film cinematographique

par DOMINIQUE CHAMPETIER

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Gilbert Parléani.

Soutenue en 1995

à Clermont-Ferrand 1 .

    mots clés mots clés


  • Résumé

    L'histoire du septieme art a connu en l'espace d'un siecle une evolution constante. La multiplication des vecteurs de diffusion des images constitue un evenement, dans la mesure ou elle engendre une demande croissante et une consommation plus individuelle des films cinematographiques. La salle de cinema demeure neanmoins un mode d'exploitation important, en depit de trois phenomenes : la baisse de la frequentation, la concentration de celle-ci et l'augmentation de la part du cinema americain. Ces parametres impliquent une necessaire adaptation du cadre juridique aux donnees economiques du marche cinematographique. Cet amenagement recouvre deux volets. Le premier est inherent a la reconnaissance du role des differents partenaires lors de l'acquisition et de la transmission du droit d'exploiter. Le second reside dans la prise en compte de la destination de l'oeuvre a travers la reconquete des spectateurs sur le territoire national et l'elargissement du marche d'exploitation.

  • Titre traduit

    Film exploitation in the movie theatre


  • Résumé

    The history of the seventh art has steadfastly developed throughout the last century. The multiplication of means of broadcasting pictures can be called a landmark in so far as it involves increasing demand and a more individual viewing of films. The movie theatre however remains a major mode of exploitation in spire of the three following phenomena : weaker atteudance, more specific atteudance and increasing american influence. Such parameters demand adaptation of the legal system to the economic data of the film market. This arrangement is twofold : the first aspect is inherent in the acknowledgement of the part played by the different partners while they purchase and hand over the right of exploitation. The second one to be taken into account lies in who the film is aimed at with a view to winning over new spectators within the nation and increasing the market.

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