La volonté dans la théorie de la responsabilité pénale : essai appliqué aux atteintes à l'intégrité cororelle

par Stéphane Bonnet

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Yves Mayaud.

Soutenue en 1994

à Lyon 3 .


  • Résumé

    La loi penale ne connait pas de volonte, elle ne lui confere pas la place qui devrait etre la sienne. Concretisee en un comportement tangible, elle definit le criminel, elle lui confere son statut, alors meme qu'aucun mal n'est cause. En ce sens, tout le droit penal peut etre repense et reconstruit, sur le modele d'une technique existant deja : la tentative. En effet, il prouve bien que la repression ne doit pas etre organisee autour de la mort ou des blessures, mais autour de la seule conduite, reflet d'un etat d'esprit. Et, toute la legislation repressive est, finalement, induite par la volonte plus que par la materialite. Meme ce qui est dit "involontaire" ne l'est pas : il n'existe pas d'infraction sans volonte. Il faut revoir sa definition, definition qui impose, juridiquement, le distinguer deux types, deux sous-composantes : l'intention, qui est une volonte dirigee vers une lesion et l'imprudence, qui est une volonte indisciplinee, sans but, mais tout aussi nuisible, tout aussi dangereuse. Avec une telle theorie, toute la responsabilite penale, tout le droit penal genral, ainsi que le droit penal special, doivent etre etudies dans leurs principaux themes, etudies differemment et elabores plus logiquement, plus humainement.


  • Résumé

    Penal law ignores will, although it must be based on. Actually, when it gives birth to a tangible conduct, it defines the criminal, it gives him his statute, even if no harm is produced. In this way, the entire penal theory has to be studied differently, and rebuilt on one effective model : attempt. This model proves that repression must note be organized according to injury or death. The only valid clue is conduct, which relects the real state of mind. No offence is involuntary. So, will must be lagally defined and it includes two components : intention, which is a will guided by a material goal, and imprudence, which has no aim, but which is as much as dangerous. Compared to this theory, we have the opportunity to work out a more logical penal right, a more logical liability system, which becomes, as well, more human.

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Informations

  • Notes : THESE NON CORRIGEE
  • Annexes : Bibliogr. p. 426-441. Index

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