Evolution des rapports de travail dans la Loire-inférieure au 19e siècle d'après les règlements d'atelier

par Xavier Lavole

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Guy Antonetti.

Soutenue en 1993

à Paris 2 .


  • Résumé

    Le liberalisme, introduit par les auteurs de la revolution de 1789 et par ceux du code civil, a fait des industriels du xixe siecle des monarques absolus dans leurs usines, tandis que les premieres lois sociales d'une portee generale ne datent en france que la fin du siecle. Dans ce contexte, des reglements d'atelier de la loire-inferieure, anterieurs a 1914, retrouves recemment, peuvent aider a mieux connaitre les rapports de travail, dans le sens de relations et de conditions de travail, entre les patrons et les ouvriers de ce departement. Certains aspects des reglements ressortent du contrat de travail, meme si celui-ci est unilateral: le livret ouvrier d'abord,obligatoire pour etre embauche jusqu'en 1890 ; les salaires, de niveau generalement miserable; et le delai-conge, souvent ecarte ou ignore. D'autres elements concernent l'organisation et les conditions de travail, tres dures : qu'il s'agisse de la duree du travail, tres longue, ou des conditions d'hygiene et de securite, tres faibles. Le pouvoir patronal apparait dans les reglements comme un pouvoir disciplinaire et de "police interieure" multipliant les interdictions et les amendes. Par ailleurs, une etude des conflits du travail de l'epoque montre que le monde ouvrier, dans son ensemble, a peu suivi le militantisme revolutionnaire de quelques-uns. Il cherchait surtout des ameliorations de salaire et des conditions de travail. En conclusion, les reglements d'atelier, analyses comme element de l'histoire economique et sociale, peuvent contribuer a mieux comprendre certains problemes actuels des rapports de travail.

  • Titre traduit

    Evolution of labour relations in loire-inferieure, during the 19 th century, according to workshop regulations


  • Résumé

    Liberalism, introduced by the proponents of the 1789 revolution and by the authors of the code civil, let nineteenth century factory owners be absolute monarchs in their factories, whilst the first general social laws in france were only introduced at the end of that century. Workshop regulations from loire-inferieure, dated prior to 1914, have recently been discovered and they help to understand the working conditions of the time and the context of labour relations between employers and workers in this region. Some of the rules result from work contracts even if the latter were unilateral in nature : first, the "livret ouvrier", compulsory for getting hired until 1890; the wages, generally miserable; and the "delai-conge", often set aside or ignored. Other aspects concern the organization and the very hard working conditions: whether one considers the working hours which were very long, or the safety and health conditions which were very poor. The power of the owners appears in the workshop regulations as a disciplinary authority and an in-house police resulting in interdictions and fines. On the other hand, a study of labour conflicts of this time shows that the workforce, globally, did not follow the revolutionary militancy of a few. They mostly sought improvements in wages and working conditions. To conclude, workshop regulations, studied as an element of economic and social history, can

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