La notion de consommateur : à la lumière du droit comparé

par Jean-Charles Mayali

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Jean Calais-Auloy.

Soutenue en 1993

à Montpellier 1 .


  • Résumé

    Il s'agit de définir la notion de consommateur dans le cadre d'une approche juridique comparative. Nous dégageons d'abord une définition stricte pour nous demander ensuite si des extensions sont possibles à certaines personnes physiques et morales. Dans un deuxième temps, nous relevons des catégories de consommateurs : le consommateur moyen, standard utilisé par la jurisprudence ; puis le consommateur majeur et le consommateur mineur et aussi, consommateur partie au contrat et consommateur tiers.

  • Titre traduit

    ˜The œnotion of consumer ( in the light of comparative law )


  • Pas de résumé disponible.

Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (427 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Bibliothèque interuniversitaire. Section Droit, Science politique, Economique et Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : KTH 93 MAY
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.