La justice au tchad depuis la periode coloniale
Auteur / Autrice : | Nassayane Dandjial |
Direction : | Renée Martinage |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Histoire du droit |
Date : | Soutenance en 1992 |
Etablissement(s) : | Lille 2 |
Résumé
L'objet principal de cette etude intitulee la justice au tchad depuis la periode coloniale consiste a analyser les consequences du phenomene colonial d'acculturation juridique sur les institutions coutumieres tchadiennes. L'idees directrice est celle qui decoulerait du "conflit des logiques", de la coexistence du systeme juridique de droit francais (la pensee juridique occidentale) d'une part et du systeme juridique coutumier (de tradition tchadienne) d'autre part, sans oublier les variations et les ambiguites de la pratique coloniale assimilatrice en matiere judiciaire. La premiere partie est consacree a la justice coloniale. Elle s'emploie a montrer comment au-dela des textes, la pratique judiciaire a renforce la discrimination a l'egard des indigenes. L'autre versnt de ce travail a trait a la justice nationale d'apres les reformes de mars 1967. La loi nouvelle represente en effet un compromis entre l'heritage colonial et la tradition locale. Le dernier volet fait etat du commentaire des resultats de l'enquete effectuee aupres des magistrats coloniaux de l'a. E. F. Il comporte les differents points de vue, degage les interventions representatives d'une sensibilite largement partagee et relance le debat entre tenant de la tradition et de la modernite.